Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Programme des enquêtes statistiques des services publics en 2023
Résumé En 2023, il y a des enquêtes obligatoires comme le recensement de Wallis et Futuna et l'enquête sur les concours IRA et DGFiP.
ANNEXE
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2023
Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis de conformité, l'avis d'examen ainsi que le descriptif des enquêtes sont consultables sur le site du CNIS ( www.cnis.fr).
- Enquêtes d'intérêt général et obligatoires
1.A. - Enquêtes d'initiative nationale
| Démographie et questions sociales | Périodicité| Producteur (*)| |------------------------------------------------------------------|------------|----------------| | Recensement général de la population de Wallis et Futuna en 2023| Ponctuelle | INSEE | | Enquête Concours IRA et concours DGFiP | Annuelle | SDESSI |
(*) voir liste des producteurs.
1 version