JORF n°0262 du 11 novembre 2015

Par arrêté du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports en date du 2 novembre 2015, l'arrêté du 27 juin 2013 portant nomination des membres du Conseil national du sport est ainsi modifié :
I. - Le 1 est modifié comme suit :
a) Au j, les mots : « Suppléant : Lieutenant-colonel Martin BULIARD » sont remplacés par les mots : « Suppléant : M. Benjamin LOUCHE. » ;
b) Au k, les mots : « Suppléante : Mme Arielle ROUMI » sont remplacés par les mots : « Suppléante : Mme Lisa CHASTAGNOL. »
II. - Le 2 est modifié comme suit :
a) Le b est remplacé par les dispositions suivantes :
« b) En tant que représentants de l'Assemblée des départements de France :
« Titulaire : M. Henri NAYROU.
« Suppléant : M. Daniel BORIE.
« Titulaire : Mme Marie-Evelyne CHRISTIN.
« Suppléant : M. Gérard DUJARRIER. » ;
b) Au c, les mots : « Titulaire : M. Jacques THOUROUDE » sont remplacés par les mots : « Titulaire : M. Pierre GREGOIRE. »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports en date du 2 novembre 2015, l'arrêté du 27 juin 2013 portant nomination des membres du Conseil national du sport est ainsi modifié :

I. - Le 1 est modifié comme suit :

a) Au j, les mots : « Suppléant : Lieutenant-colonel Martin BULIARD » sont remplacés par les mots : « Suppléant : M. Benjamin LOUCHE. » ;

b) Au k, les mots : « Suppléante : Mme Arielle ROUMI » sont remplacés par les mots : « Suppléante : Mme Lisa CHASTAGNOL. »

II. - Le 2 est modifié comme suit :

a) Le b est remplacé par les dispositions suivantes :

« b) En tant que représentants de l'Assemblée des départements de France :

« Titulaire : M. Henri NAYROU.

« Suppléant : M. Daniel BORIE.

« Titulaire : Mme Marie-Evelyne CHRISTIN.

« Suppléant : M. Gérard DUJARRIER. » ;

b) Au c, les mots : « Titulaire : M. Jacques THOUROUDE » sont remplacés par les mots : « Titulaire : M. Pierre GREGOIRE. »