Abrogé depuis le 2024-08-15
LIAISONS RÉGULIÈRES DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 30 mars 2025 :
Paris-Istanbul (Turquie).
Dans la limite de 7 fréquences hebdomadaires et de 140 tonnes transportées par semaine pour les deux liaisons :
Marseille-Alger (Algérie).
Paris-Alger (Algérie).
Jusqu'au 31 juillet 2026 :
Paris-Kiev (Ukraine).
Jusqu'au 31 octobre 2026 :
Paris-Tunis (Tunisie).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
- Liaisons entre la France métropolitaine et des pays faisant l'objet d'un accord aérien européen libéralisant les droits de 3e et 4e libertés :
France métropolitaine-Maroc ;
France métropolitaine-Israël ;
France métropolitaine-Serbie ;
- Liaisons internationales extracommunautaires :
Jusqu'au 31 octobre 2023 et exclusivement dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile :
Marseille-Oran (Algérie) ;
Toulouse-Alger (Algérie) ;
Toulouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 13 février 2025 :
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaïa (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Lille-Oran (Algérie).
Jusqu'au 30 mars 2025 :
Mulhouse-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Constantine (Algérie) ;
Mulhouse-Oran (Algérie) ;
Paris-Djerba (Tunisie).
Jusqu'au 31 mars 2026 :
Paris-Alger (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2024 :
Lille-Sétif (Algérie) ;
Lille-Béjaïa (Algérie) ;
Lille-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2028 :
Perpignan-Oran (Algérie).
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