JORF n°0265 du 16 novembre 2011

Par arrêté de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale en date du 2 novembre 2011, sont nommés au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles :

1° Au titre des associations regroupant
des personnes handicapées et leurs familles
Autisme France

Membre titulaire : Mme Claude COLLIGNON, en remplacement de Mme Marie-France LEMAN.
Membre suppléant : Mme Marie-France LEMAN, en remplacement de Mme Claude COLLIGNON.

Fédération française des Dys

Membre suppléant : Mme Diane CABOUAT, en remplacement de Mme Françoise de SIMONE.

France Acouphènes

Membre titulaire : Mme Roselyne NICOLAS, en remplacement de M. Dominique DUFOURNET.
Membre suppléant : M. Jean-Pierre BOUYX, en remplacement de Mme Roselyne NICOLAS.

2° Au titre des associations ou organismes œuvrant
dans le domaine du handicap
Fédération générale des pupilles
de l'enseignement public (FGPEP)

Membre titulaire : M. Jean-Claude CARGNELUTTI, en remplacement de M. Jean-Michel CHARLES.

Fédération nationale des associations au service
des élèves présentant une situation de handicap (FNASEPH)

Membre titulaire : Mme Sophie CLUZEL, en remplacement de Mme Marie-Christine PHILIBERT.
Membre suppléant : Mme Marie-Christine PHILIBERT, en remplacement de M. Gilles PAUMIER.

Fédération nationale des associations gestionnaires
au service des personnes handicapées (FEGAPEI)

Membre titulaire : M. Guy HAGEGE, en remplacement de M. Philippe CALMETTE.
Membre suppléant : M. Philippe CALMETTE, en remplacement de M. Renaud HERMIER.

Fédération nationale pour l'insertion des personnes sourdes
et des personnes aveugles en France (FISAF)

Membre titulaire : M. Jean-Louis BONNET, en remplacement de M. Luis DANEY.

Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)

Membre titulaire : M. Jean-Denis MARTIN, en remplacement de M. Sébastien CITERNE.
Membre suppléant : M. Sébastien CITERNE, en remplacement de M. Aurélien CHOPINAUD.

3° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux d'études
et d'action en faveur des personnes inadaptées (ANCREAI)

Membre titulaire : M. Alain LAURENT, en remplacement de M. Maurice BOLLARD.
Sont nommés membre titulaire et membre suppléant au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles :

Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Membre titulaire : M. Didier ROCHE.
Membre suppléant : M. Philippe CHOGNARD.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale en date du 2 novembre 2011, sont nommés au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles :

1° Au titre des associations regroupant

des personnes handicapées et leurs familles

Autisme France

Membre titulaire : Mme Claude COLLIGNON, en remplacement de Mme Marie-France LEMAN.

Membre suppléant : Mme Marie-France LEMAN, en remplacement de Mme Claude COLLIGNON.

Fédération française des Dys

Membre suppléant : Mme Diane CABOUAT, en remplacement de Mme Françoise de SIMONE.

France Acouphènes

Membre titulaire : Mme Roselyne NICOLAS, en remplacement de M. Dominique DUFOURNET.

Membre suppléant : M. Jean-Pierre BOUYX, en remplacement de Mme Roselyne NICOLAS.

2° Au titre des associations ou organismes œuvrant

dans le domaine du handicap

Fédération générale des pupilles

de l'enseignement public (FGPEP)

Membre titulaire : M. Jean-Claude CARGNELUTTI, en remplacement de M. Jean-Michel CHARLES.

Fédération nationale des associations au service

des élèves présentant une situation de handicap (FNASEPH)

Membre titulaire : Mme Sophie CLUZEL, en remplacement de Mme Marie-Christine PHILIBERT.

Membre suppléant : Mme Marie-Christine PHILIBERT, en remplacement de M. Gilles PAUMIER.

Fédération nationale des associations gestionnaires

au service des personnes handicapées (FEGAPEI)

Membre titulaire : M. Guy HAGEGE, en remplacement de M. Philippe CALMETTE.

Membre suppléant : M. Philippe CALMETTE, en remplacement de M. Renaud HERMIER.

Fédération nationale pour l'insertion des personnes sourdes

et des personnes aveugles en France (FISAF)

Membre titulaire : M. Jean-Louis BONNET, en remplacement de M. Luis DANEY.

Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)

Membre titulaire : M. Jean-Denis MARTIN, en remplacement de M. Sébastien CITERNE.

Membre suppléant : M. Sébastien CITERNE, en remplacement de M. Aurélien CHOPINAUD.

3° Au titre des associations ou organismes

développant des actions de recherche

Association nationale des centres régionaux d'études

et d'action en faveur des personnes inadaptées (ANCREAI)

Membre titulaire : M. Alain LAURENT, en remplacement de M. Maurice BOLLARD.

Sont nommés membre titulaire et membre suppléant au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles :

Confédération générale

des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Membre titulaire : M. Didier ROCHE.

Membre suppléant : M. Philippe CHOGNARD.