Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et du ministre de la culture et de la communication en date du 2 mai 2011, les biens culturels :
Hans Mattis-Teutsch, Composition ― Soul Flowers, vers 1920, huile sur toile, inv. 1962 ;
Maternity, 1918-19, bois, inv. 1665, appartenant au Muzeul de Arta, Brasov, Roumanie ;
Mikhaïl Vroubel, Le Démon terrassé, 1901, esquisse pour le tableau Le Démon terrassé, 1902, aquarelle, blanc, crayon, encre gallique et plume sur carton, inv. 3554 ;
Vassily Kandinsky, Clair de lune, 1907, xylographie en couleur sur papier, inv. 13234, appartenant à la Galerie Tretiakov, Moscou, Fédération de Russie ;
Constantin Somov, Sorcellerie, 1898, gouache, mine de plomb, bronze ;
Nicolas Roerich, Les Ordres du ciel, 1918, tempera sur carton, inv. 1991 ;
Mstislavas Dobuzhinsky, Le Baiser (de la série « Les rêves de la ville »), 1916, crayon gras et sanguine sur carton ;
Pavel Kuznetsov, Cartomancie, 1908, huile sur toile, inv. 6661 ;
Mikhaïl Matyushin, Sur la mort d'Elena Gouro, 1918, aquarelle ;
Mikhaïl Matyushin, Mouvement dans l'espace, 1918, huile sur toile, inv. 996 ;
Konstantin Yuon, Création du monde, 1908-1909, encre de Chine et mine de plomb ;
Kliment N. Red'ko, Soleil de minuit, 1925, huile sur toile, inv. 8543 ;
Maria Ender, Recherche d'une nouvelle dimension spatiale, 1920, huile sur toile, inv. 1368 ;
Nina Vyrypaeva, Mozart. Requiem, vers 1923, huile sur toile, inv. 10042, appartenant au Musée national russe, Saint-Pétersbourg, Fédération de Russie, prêtés à l'exposition « L'Europe des esprits ou la fascination de l'occulte. 1750-1950 », organisée et présentée au musée d'art moderne et contemporain de Strasbourg du 7 octobre 2011 au 12 février 2012, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 5 septembre 2011 au 9 mars 2012, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.