JORF n°134 du 12 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juin 1998, l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes est modifié comme suit :

« Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes à compter du 1er juin 1998 pour la durée de leur mandat électif :

« Représentants des conseils généraux

« Représentants du conseil général de la Lozère

« M. Brager (François), conseiller général du canton de Mende-Sud.

« M. Aigoin (Robert), conseiller général du canton de Saint-Germain-de-Calberte.

« M. Faisse (Claude), conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes.

« M. de Lescure (Jean), conseiller général du canton de Villefort. »

Les dispositions de l'arrêté du 23 novembre 1995 modifié sont abrogées en ce qui concerne les représentants du conseil général de la Lozère.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juin 1998, l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes est modifié comme suit :

« Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes à compter du 1er juin 1998 pour la durée de leur mandat électif :

« Représentants des conseils généraux

« Représentants du conseil général de la Lozère

« M. Brager (François), conseiller général du canton de Mende-Sud.

« M. Aigoin (Robert), conseiller général du canton de Saint-Germain-de-Calberte.

« M. Faisse (Claude), conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes.

« M. de Lescure (Jean), conseiller général du canton de Villefort. »

Les dispositions de l'arrêté du 23 novembre 1995 modifié sont abrogées en ce qui concerne les représentants du conseil général de la Lozère.