JORF n°0029 du 4 février 2024

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Répartition des quotas d'espadon de Méditerranée

Résumé L'arrêté dit combien de poissons chaque groupe peut pêcher en Méditerranée.

ANNEXE I
RÉPARTITION DU QUOTA D'ESPADON DE MÉDITERRANÉE POUR LA FRANCE EN 2024 (QUOTAS EN TONNES)

| |Quota| |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----| | Organisation de producteurs du Sud (OP du Sud) | 5,5 | | Société Coopérative Maritime des Pêcheurs de Sète Môle (SA.THO.AN) |34,5 | | Organisation de producteurs du Levant (OP du Levant) |17,6 | | Groupement de navires Pêcheurs artisans Côte-d'Azur-Provence (PACAP) |20,2 | |Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Provence-Alpes-Côte d'Azur| 3,7 | | Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Occitanie | 0,3 | | Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Corse |27,2 | | TOTAL Hors OP |31,2 | | TOTAL |109,0|


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Version 1

ANNEXE I

RÉPARTITION DU QUOTA D'ESPADON DE MÉDITERRANÉE POUR LA FRANCE EN 2024 (QUOTAS EN TONNES)

Quota

Organisation de producteurs du Sud (OP du Sud)

5,5

Société Coopérative Maritime des Pêcheurs de Sète Môle (SA.THO.AN)

34,5

Organisation de producteurs du Levant (OP du Levant)

17,6

Groupement de navires Pêcheurs artisans Côte-d'Azur-Provence (PACAP)

20,2

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Provence-Alpes-Côte d'Azur

3,7

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Occitanie

0,3

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Corse

27,2

TOTAL Hors OP

31,2

TOTAL

109,0