JORF n°0028 du 3 février 2024

ANNEXE 3
QUOTAS FIXÉS À 0 TONNE

Hors considérations liées aux programmes scientifiques, les quotas suivants sont fixés à 0 tonne pour l'année 2024 :

- Brosme (Brosme brosme) des eaux norvégiennes de la zone IV ;
- Langoustine (Nephrops norvegicus) de la zone VIIIc et des unités fonctionnelles 25 et 31
- Hoplostete orange (Hoplostethus atlanticus) des eaux UE et eaux internationales de la zone VI ;
- Hoplostete orange (Hoplostethus atlanticus) des eaux UE et eaux internationales de la zone VII ;
- Hoplostete orange (Hoplostethus atlanticus) des eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV ;
- Requins des grands fonds des eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX ;
- Sébaste de l'Atlantique (Sebastes spp.) des eaux groenlandaises de la zone OPANO 1F, V, XII et XIV.


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Version 1

ANNEXE 3

QUOTAS FIXÉS À 0 TONNE

Hors considérations liées aux programmes scientifiques, les quotas suivants sont fixés à 0 tonne pour l'année 2024 :

- Brosme (Brosme brosme) des eaux norvégiennes de la zone IV ;

- Langoustine (Nephrops norvegicus) de la zone VIIIc et des unités fonctionnelles 25 et 31

- Hoplostete orange (Hoplostethus atlanticus) des eaux UE et eaux internationales de la zone VI ;

- Hoplostete orange (Hoplostethus atlanticus) des eaux UE et eaux internationales de la zone VII ;

- Hoplostete orange (Hoplostethus atlanticus) des eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV ;

- Requins des grands fonds des eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX ;

- Sébaste de l'Atlantique (Sebastes spp.) des eaux groenlandaises de la zone OPANO 1F, V, XII et XIV.