Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 2 décembre 2015, les biens culturels suivants :
Honoré Daumier, Le Premier Bain, vers 1852-1855, huile sur panneau, inv. 70.166, appartenant au Detroit Institute of Arts, Detroit, Etats-Unis ;
Jean Siméon Chardin, La Bonne Education, vers 1753, huile sur toile, inv. 85.18, appartenant au Museum of Fine Arts, Houston, Etats-Unis ;
Jean-François Millet, La Leçon de tricot, 1869, huile sur toile, inv. 106 1939, appartenant au Saint Louis Art Museum, Saint Louis, Etats-Unis ;
Pierre-Auguste Renoir, L'Enfant à l'oiseau (Mlle Fleury en costume d'algérienne), 1882, huile sur toile, inv. 1955.586, appartenant au Sterling and Francine Clark Art Museum, Williamstown, Etats-Unis ;
Frans Pourbus Le Jeune, Portrait de Louis XVII roi de France enfant, 1611, huile sur toile, inv. 1890 n.2405, appartenant à la Galerie Palatine Palazzo Pitti, Florence, Italie,
prêtés à l'exposition « L'art et l'enfant. Chefs-d'œuvre de la peinture française », organisée et présentée au musée Marmottan Monet, Paris, du 10 mars 2016 au 3 juillet 2016, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 10 février 2016 au 3 août 2016, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.