Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 2 décembre 2015, les biens culturels, repris dans la liste annexée à l'arrêté et prêtés par les institutions suivantes :
Allemagne :
Kochel am See, Franz Marc Museum ;
Dusseldorf, Kunstsammlung Nordrhein Westfalen - K20 K21 ;
Munich, Lenbachhaus Kunstbau Städtische Galerie ;
Essen, Museum Folkwang ;
Cologne, Museum Ludwig ;
Munich, Pinakothek der Moderne ;
Berlin, Staatliche Museen zu Berlin Preussischter Kulturbesitz ;
Stuttgart, Staatsgalerie Stuttgar ;
Mühlheim an der Ruhr, Stiftung Sammlung Ziegler c/o Kunstmuseum Mühlheim an der Ruhr ;
Ulm, Ulmer Museum ;
Autriche, Vienne, Albertina Museum ;
Belgique, Bruxelles, Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique ;
Etats-Unis :
Chicago, Art Institute of Chicago ;
New-York, The Metropolitan Museum of Art ;
New-York, The Museum of Modern Art ;
Philadelphie, The Philadelphia Museum of Art ;
Washington, The Phillips Collection ;
Chicago, The Worthington Gallery ;
Israël, Jérusalem, The Israel Museum ;
Liechtenstein, Vaduz, Otto Dix Stiftung ;
Royaume-uni, Londres, Tate Modern ;
Suisse :
Berne, Burgerbibliothek Bern ;
Bâle, Fondation Beyeler ;
Zurich, Kunsthaus Zürich ;
Bâle, Kunstmuseum Basel und Museum für Gegenwartskunst ;
Berne, Kunstmuseum Bern ;
Berne, Zentrum Paul Klee,
à l'exposition « Paul Klee, l'ironie à l'œuvre » présentée au Centre Pompidou, Galerie 1, du 6 avril 2016 au 1er août 2016 sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 6 mars 2016 au 21 août 2016, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.
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