Article 1
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Modification de la nomenclature des endoprothèses aortiques ZENITH BRANCH
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4 « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique « Société COOK France », dans la sous-rubrique « ZENITH BRANCH », dans la nomenclature du code 3106791 :
a) Dans le paragraphe « 2) CONDITIONS D'UTILISATION POUR LA PRISE EN CHARGE » :
La phrase « L'endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque ZENITH BRANCH doit être utilisée d'une part avec une endoprothèse vasculaire d'extension de branche iliaque ZENITH (TFLE) et d'autre part avec une endoprothèse périphérique couverte sur ballonnet gonflable. » est remplacée par la phrase suivante : « L'endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque ZENITH BRANCH doit être utilisée d'une part avec une endoprothèse vasculaire d'extension de branche iliaque ZENITH SPIRAL-Z (ZSLE) ou ZENITH ALPHA SPIRAL-Z (ZISL) et d'autre part avec une endoprothèse périphérique couverte sur ballonnet gonflable. »
Le paragraphe suivant est ajouté :
« IRM compatibilité
« Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable ZENITH BRANCH est IRM compatible sous conditions. Les conditions de sécurité émises par le fabricant sont les suivantes :
« - champ magnétique statique de 1,5 à 3 teslas ;
« - champ magnétique de gradient spatial le plus élevé, ne dépassant pas 720 Gauss/cm ;
« - débit d'absorption spécifique (DAS) maximum sur le corps entier de 2,0 W/kg ou moins (en mode de fonctionnement normal).
« Il est recommandé que les informations données au patient soient conformes à la réglementation en vigueur pour les dispositifs médicaux implantables (règlement européen 2017/745, articles R. 1112-1-2, R. 5212-38 et R. 5212-40 du code de la santé publique. »
b) La date de fin de prise en charge est portée au 15 avril 2028.
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