JORF n°0233 du 9 octobre 2018

Arrêté du 1er octobre 2018

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 14 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 10 mai 2011 introduisant une liste officielle de synonymes pour le matériel de multiplication de vigne inscrit au Catalogue officiel (plants de vigne) ;

Vu l'arrêté du 3 janvier 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « vigne »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1), les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variétés de raisins de cuve :

|DÉNOMINATION |SYNONYME UTILISABLE|RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice|COULEUR DE LA BAIE| |-------------|-------------------|---------------------------------------------------------------------------|------------------| | Carricante | - | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). | Blanche | | Fiano | - | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). | Blanche | |Montepulciano| - | Institut National de la Recherche Agronomique (FR) | Noire |

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Article 2

Dans l'annexe de l'arrêté du 14 septembre 2015 susvisé, les mots : « Rosé du Var Rs » sont remplacés par les mots : « Rousseli Rs » et les mots : « Roussanne du Var Rs » sont supprimés.

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Article 3

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 1er octobre 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont