Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 9 « Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) », dans la rubrique de la société HeartWare international Inc (HeartWare), dans la nomenclature du code 3484843 :
Le paragraphe :
« Composants implantables et outils chirurgicaux :
1 pompe HVAD TM (réf. 1102), 1 tube de dacron en polyester imprégnée de gel 10 mm (réf. 1125) ; 1 ensemble d'accessoires de la pompe HVAD TM livrés stériles comprenant : un capuchon de canule, un anneau de suture, un dispositif anti-pli (réf. 1151) ; 1 câble d'extension de l'arbre d'entrainement (réf. 100) ; 1 couvercle de câble (réf. 1175) ; 1 ensemble d'outils chirurgicaux composé d'une poignée et d'une tige du dispositif de tunnelisation, d'un outil d'excision, d'un capuchon de câble, d'un tournevis hexagonal et d'une clé de serrage d'anneau de suture (réf. 1310).
Composants externes/périphériques
2 contrôleur/unité de contrôle (réf. 1401-DE) ; 1 adaptateur courant continu de contrôleur (réf. 1435) ; 1 adaptateur d'alarme (réf. 1450) ; 1 pack du patient/sacoche du transport (réf. 1475) ; 1 boîte de batteries (1 boîte de 4 batteries) (réf. 5020) ; 2 chargeur de batteries (réf. 1600-DE) ; 1 560 mémoire flash USB.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2014. »
est remplacé par le paragraphe suivant :
« Composants implantables et outils chirurgicaux :
1 pompe HVAD TM (réf. 1102), 1 pompe HVAD TM avec conduit d'entrée frité (réf. 1104) ; 1 tube de dacron en polyester imprégnée de gel 10 mm (réf. 1125) ; 1 ensemble d'accessoires de la pompe HVAD TM livrés stériles comprenant : un capuchon de canule, un anneau de suture, un dispositif anti-pli (réf. 1151 et 1153) ; 1 câble d'extension de l'arbre d'entrainement (réf. 100) ; 1 couvercle de câble (réf. 1175) ; 1 ensemble d'outils chirurgicaux composé d'une poignée et d'une tige du dispositif de tunnelisation, d'un outil d'excision plus large, d'un capuchon de câble, d'un tournevis hexagonal et d'une clé de serrage d'anneau de suture (réf. 1310 et 1318).
Composants externes/périphériques :
2 contrôleur/unité de contrôle (réf. 1401-DE) ; 1 adaptateur courant continu de contrôleur (réf. 1435) ; 1 adaptateur courant alternatif de contrôleur (réf. 1425DE) ; 1 adaptateur d'alarme (réf. 1450) ; 1 pack du patient/sacoche du transport (réf. 1475) ; 1 boîte de batteries (1 boîte de 4 batteries) (réf. 5020) ; 2 chargeurs de batteries (réf. 1600-DE) ; 1 mémoire flash USB (réf. 1560) ; 1 sac de douche (réf. 2000-DE).
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2014. »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.