La rubrique « Table et cuve » est créée au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A) pour la vigne.

Sont transférées à la rubrique « Table et cuve » de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de vigne cultivées en France les variétés suivantes : Alphonse Lavallée, Cardinal, Chasselas, Chasselas rose, Clairette, Clairette rose, Danlas, Gros vert, Lival, Muscat d'Alexandrie, Muscat de Hambourg, Œillade noire et Ribol.

L'arrêté du 3 janvier 2019 susvisé est ainsi modifié :
1° Au tableau de l'article 3, la colonne intitulée « Dénomination » est ainsi modifiée :

a) Les mots : « Franc noir de Haute-Saône » sont remplacés par les mots : « Franc noir de la Haute-Saône » ;
b) Les mots : « Landal N » sont remplacés par le mot : « Landal » ;
c) Les mots : « Marechal Foch » sont remplacés par les mots : « Maréchal Foch » ;
d) Les mots : « Mauzac rose R » sont remplacés par les mots : « Mauzac rose » ;
e) Le mot : « Negrette » est remplacé par le mot : « Négrette » ;

2° Au tableau de l'article 3, la colonne intitulée « Synonyme utilisable » est ainsi modifiée :
a) Pour la variété Aramon, les mots : « Amor não me deixes (PRT) » sont ajoutés ;
b) Pour la variété Arvine, les mots : « Petite Arvine (ITA) » sont supprimés ;
c) Pour la variété Aubun, les mots : « Caricajiola (ITA), Castelina (ESP), Corvo (PRT) » sont ajoutés ;
d) Pour la variété Bourboulenc, les mots : « Pé comprido (PRT) » sont ajoutés ;
e) Pour la variété Carcajolo, les mots : « Bovale (ITA) » sont ajoutés ;
f) Pour la variété Carcajolo blanc, les mots : « Alvarega (ITA) » sont ajoutés ;
g) Pour la variété Corbeau, les mots : « Serbina (ITA), Sevilhao (PRT) » sont ajoutés ;
h) Pour la variété Calabrese, les mots : « Nero d'Avola - Nero d'Avola (BRG, ITA, MLT) » sont remplacés par les mots : « Nero d'Avola (BRG, ITA, MLT) » ;
i) Pour la variété Carcajolo, les mots : « Caricagiola (ITA) » sont supprimés ;
j) Pour la variété Codivarta, le mot : « Cudiverta » est remplacé par le mot : « Cudivarta » ;
k) Pour la variété Colobel, les mots : « 8357 Seibel » sont remplacés par les mots : « Seibel 8357 » ;
l) Pour la variété Couderc noir, les mots : « 7120 Couderc » sont remplacés par les mots : « Couderc 7120 » ;
m) Pour la variété Cot, les mots : « Malbec (CZE, ESP) » sont supprimés ;
n) Pour la variété Durif, les mots : « Mondet (PRT) » sont ajoutés ;
o) Pour la variété Florental, les mots : « 7705 Burdin » sont remplacés par les mots : « Burdin 7705 » ;
p) Pour la variété Genovèse, les mots : « Scimiscia (ITA) » sont ajoutés ;
q) Pour la variété Gewurztraminer, les mots : « Roter Traminer Rs (DEU) » sont remplacés par les mots : « Roter Traminer (DEU) » ;
r) Pour la variété Hibou noir, le mot : « Avanà » est remplacé par les mots : « Avanà (ITA) » ;
s) Pour la variété Kadarka, les mots : « Gamza - Gamza (AUT, BGR, HRV, HUN) » sont remplacés par les mots : « Gamza (AUT, BGR, HRV, HUN) » ;
t) Pour la variété Listan, les mots : « Palomino (ESP) » sont ajoutés ;
u) Pour la variété Manseng noir, les mots : « Ferron (ESP), Espadeiro Mole (PRT) » sont ajoutés ;
v) Pour la variété Mayorquin, les mots : « Damaschino B (ITA) » sont remplacés par les mots : « Damaschino (ITA) » ;
w) Pour la variété Mondeuse, les mots : « Rodo (PRT) » sont ajoutés ;
x) Pour la variété Müller-Thurgau, les mots : « Rizlingszilnani (HUN) » sont remplacés par les mots : « Rizlingszilvani (HUN) » ;
y) Pour la variété Muscat à petits grains blancs, les mots : « Moscato bianco B (ITA) » sont remplacés par les mots : « Moscato bianco (ITA) » et le mot : « Sarga » est remplacé par les mots : « Sárga muskotaly (HUN) » ;
z) Pour la variété Muscat de Hambourg, les mots : « Hamburgi muskotály (HUN), Moschato Ambourgou (CYP), Muscat of Hamburg (CYP) » sont ajoutés ;
aa) Pour la variété Pagadebiti, les mots : « Rollo B (ITA) » sont remplacés par les mots : « Rollo (ITA) » ;
bb) Pour la variété Persan, les mots : « Becuet (ITA) » sont ajoutés ;
cc) Pour la variété Pinot Gris, les mots : « Pinot Griogio (ITA) » sont remplacés par les mots : « Pinot Grigio (ITA) », les mots : « Rulanské sede (CZE, SVK) » sont remplacés par les mots : « Rulandské sede (CZE, SVK) » et les mots : « Szukebarat (HUN) » sont remplacés par les mots : « Szürkebarat (HUN) » ;
dd) Pour la variété Piquepoul noir, les mots : « Pical (PRT) » sont ajoutés ;
ee) Pour la variété Sacy, le mot : « Tressallier » est remplacé par le mot : « Tressalier » ;
ff) Pour la variété Sauvignon, les mots : « Seleni sauvignon (SVN) » sont remplacés par les mots : « Zeleni sauvignon (SVN) » ;
gg) Pour la variété Savagnin blanc, les mots : « Paien (CHE), Traminac bijeli (HRV), Traminec (SVN), Traminer (BEL, CYP, MLT), Tramini (CZE, HUN), Weisser Traminer (DEU) » sont ajoutés et les mots : « Naturé B » sont remplacés par le mot : « Naturé » ;
hh) Pour la variété Sylvaner, les mots : « Silvanské selene (CZE, SVK) » sont remplacés par les mots : « Silvanske zelené (CZE, SVK) » ;
ii) Pour la variété Syrah, les mots : « Shiraz, Serine - Shiraz (CYP, DEU) » sont remplacés par les mots : « Serine (FR), Shiraz (CYP, DEU) » ;
jj) Pour la variété Tempranillo, les mots : « Aragonez (PRT), Tinta roriz (CYP), Cencibel (ESP) » sont ajoutés ;
kk) Pour la variété Tibouren, les mots : « Rossese (ITA) » sont ajoutés ;
ll) Pour la variété Verdesse, les mots : « Bian ver (ITA) » sont ajoutés ;
mm) Pour la variété Xarello, les mots : « Xarel-lo (ESP), Cartoixa (ESP), Pansa Blanca (ESP), Pansal (ESP) » sont ajoutés ;
nn) Pour la variété Madeleine royale, les mots : « Branco especial (PRT) » sont ajoutés.

L'arrêté du 13 mars 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Au tableau de l'article 1^er, dans la colonne : « Dénomination », le mot : « Airen » est remplacé par le mot : « Aíren » ;
2° Au tableau de l'article 1^er, dans la colonne : « Synonyme utilisable », pour la variété Brustianu, les mots : « Licronaxu (ITA) » sont ajoutés.

Le tableau de l'article 1^er de l'arrêté du 11 novembre 2021 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans la colonne : « Dénomination », les mots : « Torrontès riojano » sont remplacés par les mots : « Torrontés riojano » ;
2° Dans la colonne : « Synonyme utilisable », pour la variété Gouais blanc, les mots : « Liseiret (ITA) » sont ajoutés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.