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JORF n°0082 du 7 avril 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions nécessaires pour être un laboratoire de biologie médicale dans le cadre du dépistage organisé du cancer colorectal

Résumé Pour dépister le cancer colorectal, les laboratoires doivent suivre des règles précises et des lois.

CAHIER DES CHARGES DU DÉPISTAGE ORGANISÉ DU CANCER COLORECTAL
Table des matières

ANNEXE IV-A.-CAHIER DES CHARGES DESTINÉ AUX CENTRES RÉGIONAUX DE COORDINATION DES DÉPISTAGES DES CANCERS DANS LE DÉPISTAGE ORGANISÉ DU CANCER COLORECTAL
I. − Population cible
A.-Population à risque moyen
B.-Population à risque élevé ou très élevé
C.-Cas particuliers
II. − Formation et information des professionnels et de la population
A.-Formation des professionnels
B.-Information
III. − Conditionnement des kits de dépistage du cancer colorectal par un examen de biologie médicale utilisant une méthode immunologique quantitative de recherche de sang dans les selles
IV. − Modalités d'invitation et de remise des kits de dépistage et de relances
A.-L'information préalable de la population cible par lettre d'invitation individuelle
B.-La remise du kit de dépistage

  1. Modalités de remise du kit de dépistage
  2. Rôle du professionnel de santé
    a) Vérification de l'absence d'inéligibilité
    b) Accompagnement à la réalisation du dépistage
    c) Transmission de l'information d'une remise de kit au médecin traitant et au centre régional de coordination des dépistages des cancers
    C.-L'envoi de relance (s)
    D.-Autres modalités de réalisation du dépistage
    V. − Approvisionnement en kits de dépistage
    VI.-Analyse du prélèvement et lecture des prélèvements biologiques
    VII. − Envoi des résultats et suivi
    VIII. − Evaluation et suivi du programme
    IX. − Informations à destination de l'Etat et des organismes d'assurance maladie
    ANNEXE IV-B.-CAHIER DES CHARGES DESTINÉ AUX LABORATOIRES DE BIOLOGIE MÉDICALE UTILISANT UNE MÉTHODE IMMUNOLOGIQUE QUANTITATIVE DE DÉTECTION DE SANG OCCULTE DANS LES SELLES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE DÉPISTAGE ORGANISÉ DU CANCER COLORECTAL
    I.-Préambule
    II.-Conditions nécessaires pour être laboratoire de biologie médicale
    III.-Relations avec les partenaires
    A.-Relations avec les médecins
    B.-Relations avec le centre régional de coordination des dépistages des cancers
    C.-Relations avec les personnes dépistées
    IV.-Moyens
    V.-Aspects règlementaires, confidentialité
    A.-CNIL
    B.-Confidentialité
    VI.-Lecture
    VII.-Moyens en matériel et système d'information

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CAHIER DES CHARGES DU DÉPISTAGE ORGANISÉ DU CANCER COLORECTAL

Table des matières

ANNEXE IV-A.-CAHIER DES CHARGES DESTINÉ AUX CENTRES RÉGIONAUX DE COORDINATION DES DÉPISTAGES DES CANCERS DANS LE DÉPISTAGE ORGANISÉ DU CANCER COLORECTAL

I. − Population cible

A.-Population à risque moyen

B.-Population à risque élevé ou très élevé

C.-Cas particuliers

II. − Formation et information des professionnels et de la population

A.-Formation des professionnels

B.-Information

III. − Conditionnement des kits de dépistage du cancer colorectal par un examen de biologie médicale utilisant une méthode immunologique quantitative de recherche de sang dans les selles

IV. − Modalités d'invitation et de remise des kits de dépistage et de relances

A.-L'information préalable de la population cible par lettre d'invitation individuelle

B.-La remise du kit de dépistage

  1. Modalités de remise du kit de dépistage

  2. Rôle du professionnel de santé

a) Vérification de l'absence d'inéligibilité

b) Accompagnement à la réalisation du dépistage

c) Transmission de l'information d'une remise de kit au médecin traitant et au centre régional de coordination des dépistages des cancers

C.-L'envoi de relance (s)

D.-Autres modalités de réalisation du dépistage

V. − Approvisionnement en kits de dépistage

VI.-Analyse du prélèvement et lecture des prélèvements biologiques

VII. − Envoi des résultats et suivi

VIII. − Evaluation et suivi du programme

IX. − Informations à destination de l'Etat et des organismes d'assurance maladie

ANNEXE IV-B.-CAHIER DES CHARGES DESTINÉ AUX LABORATOIRES DE BIOLOGIE MÉDICALE UTILISANT UNE MÉTHODE IMMUNOLOGIQUE QUANTITATIVE DE DÉTECTION DE SANG OCCULTE DANS LES SELLES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE DÉPISTAGE ORGANISÉ DU CANCER COLORECTAL

I.-Préambule

II.-Conditions nécessaires pour être laboratoire de biologie médicale

III.-Relations avec les partenaires

A.-Relations avec les médecins

B.-Relations avec le centre régional de coordination des dépistages des cancers

C.-Relations avec les personnes dépistées

IV.-Moyens

V.-Aspects règlementaires, confidentialité

A.-CNIL

B.-Confidentialité

VI.-Lecture

VII.-Moyens en matériel et système d'information