Article Annexe I
L’annexe I est consultable sur le site : https://chlorofil.fr/diplomes/secondaire/bac-pro/2nde-pro.
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JORF n°0092 du 19 avril 2011
Article Annexe I
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Version 2
L’annexe I est consultable sur le site :
https://chlorofil.fr/diplomes/secondaire/bac-pro/2nde-pro.
Version 1
En vigueur à partir du mercredi 20 avril 2011
L'annexe I peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.