Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 1 :

1. Le paragraphe 5 « Pansements en fibres de carboxyméthylcellulose » est remplacé par le paragraphe 5 « Pansements en fibres à haut pouvoir d'absorption ».
2. La nomenclature du nouveau paragraphe 5 « Pansements en fibres à haut pouvoir d'absorption » est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---| | | Paragraphe 5 | | | | Pansements en fibres à haut pouvoir d'absorption | | | | Ces pansements sont caractérisés par leur capacité d'absorption. | | | | Ces pansements doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN13726.1 (chapitre 3.2) et supérieures ou égales à 9 g/100 cm². | | |1357833| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 25 cm² et < 50 cm², boîte de 5. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1347830| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 25 cm² et < 50 cm², boîte de 10. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1325299| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 50 cm² et < 63 cm², boîte de 10. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1304498| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 50 cm² et < 63 cm², boîte de 16. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1333695| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 63 cm² et < 100 cm², boîte de 10. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1305026| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 63 cm² et < 100 cm², boîte de 16. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1344842| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 100 cm² et < 120 cm², boîte de 10. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1365488| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 100 cm² et < 120 cm², boîte de 16. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1371388| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 120 cm² et < 156 cm², boîte de 10. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Ces pansements sont caractérisés par leur capacité d'absorption. | | | | Ces pansements doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN13726.1 (chapitre 3.2) et supérieures ou égales à 9 g/100 cm². | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1393295| Pansement en fibres de CMC, ⩽ 120 cm² et < 156 cm², boîte de 16. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1379088| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 156 cm² et < 200 cm², boîte de 10. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1305598| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 156 cm² et < 200 cm², boîte de 16. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1310346| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 200 cm² et < 225 cm², boîte de 10. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Ces pansements sont caractérisés par leur capacité d'absorption. | | | | Ces pansements doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN13726.1 (chapitre 3.2) et supérieures ou égales à 9 g/100 cm². | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1327039| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 200 cm² et < 225 cm², boîte de 16. | | | |Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.| | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1390055| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 225 cm² et < 300 cm², boîte de 10. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1338132| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 300 cm² et < 400 cm², boîte de 10. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1304742| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 400 cm² et < 460 cm², boîte de 10. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | |1355165| Pansement en fibres de CMC, ⩾ 460 cm², boîte de 10. | | | | Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase. | | | | Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015. | | | | Laboratoires URGO (URGO) | | | | URGOCLEAN se présente sous forme de compresse ou de mèche. Il s'agit d'un pansement stérile non tissé composé de fibres en polyacrylate dites « à haut pouvoir d'absorption et de cohésion », enduites sur une face par une matrice « micro-adhérente » et non occlusive portant la dénomination commerciale « matrice TLC ». | | | | Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies chroniques très exsudatives en phase de détersion. | | | | Modalités d'utilisation :
URGOCLEAN doit être recouvert d'un pansement secondaire approprié à la localisation et au caractère exsudatif de la plaie et devra être renouvelé tous les un à deux jours pendant la phase de détersion de la plaie. | | | | La prise en charge est assurée pour les produits suivants : | | |1358063| Pansement en fibres, polyacrylate, URGO, URGOCLEAN, 60 cm², B/16. | | | | Références prises en charge :
La prise en charge est assurée pour la référence 506439 : taille 6 × 10 = 60 cm². | | | | Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2018. | | |1333732| Pansement en fibres, polyacrylate, URGO, URGOCLEAN, 156 cm², B/16. | | | | Références prises en charge :
La prise en charge est assurée pour la référence 506440 : taille 13 × 12 = 156 cm². | | | | Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2018. | | |1361800| Pansement en fibres, polyacrylate, URGO, URGOCLEAN, 300 cm², B/10. | | | | Références prises en charge :
La prise en charge est assurée pour la référence 506481 : taille 15 × 20 = 300 cm². | | | | Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2018. | | |1331667| Pansement en fibres, polyacrylate, URGO, URGOCLEAN, 200 cm², B/16. | | | | Références prises en charge :
La prise en charge est assurée pour la référence 506437 : taille 5 × 40 = 200 cm². | | | | Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2018. | |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.