JORF n°0249 du 26 octobre 2010

Arrêté du 19 octobre 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Inhibiteur de la C1 estérase humain », la spécialité suivante est radiée (AMM abrogée) :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT
ou titulaire|CODE UCD| DÉNOMINATION | |--------------------------------------------------------------|-----------------------------|--------|------------------------------------| |ESTERASINE 50 U/ml, poudre et solvant pour solution injectable| BAXTER |9179644 |ESTERASINE 50 U/ML INJ FL + FL 10 ML| | | |9179638 | ESTERASINE 50 U/ML FL + FL 20 ML |

  1. Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés », les spécialités suivantes sont radiées (AMM abrogées) :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT
ou titulaire|CODE UCD| DÉNOMINATION | |----------------------------------------------------|-----------------------------|--------|---------------------| |HOLOXAN 500 mg, lyophilisat pour solution injectable| BAXTER |9268342 |HOLOXAN 500 MG INJ FL| | HOLOXAN 1 g, lyophilisat pour solution injectable | BAXTER |9268299 | HOLOXAN 1 G INJ FL | | HOLOXAN 2 g, lyophilisat pour solution injectable | BAXTER |9268307 | HOLOXAN 2 G INJ FL | | HOLOXAN 3 g, lyophilisat pour solution injectable | BAXTER |9268313 | HOLOXAN 3 G INJ FL | | HOLOXAN 4 g, lyophilisat pour solution injectable | BAXTER |9268336 | HOLOXAN 4 G INJ FL |

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobulines humaines normales », la spécialité suivante est radiée (AMM abrogée) :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT
ou titulaire|CODE UCD| DÉNOMINATION | |---------------------------------------------------------------|-----------------------------|--------|-----------------------------------| |ENDOBULINE 50 mg/ml, poudre et solvant pour solution injectable| BAXTER |9234225 |ENDOBULINE 50 MG/ML FL + FL 100 ML | | | |9234231 | ENDOBULINE 50 MG/ML FL + FL 20 ML | | | |9234248 |ENDOBULINE 50 MG/ML FL + FL 200 ML.| | | |9234254 |ENDOBULINE 50 MG/ML FL + FL 50 ML. |

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobulines humaines normales », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 249 du 26/10/2010 texte numéro 7

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur VIII de coagulation recombinant = octocog alfa (DCI) », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 249 du 26/10/2010 texte numéro 7

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Protéine C humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 249 du 26/10/2010 texte numéro 7

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteurs de coagulation ayant une activité court-circuitant l'inhibiteur du facteur VIII », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 249 du 26/10/2010 texte numéro 7

  1. Au « 5. Antifongiques », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 249 du 26/10/2010 texte numéro 7

  1. Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 249 du 26/10/2010 texte numéro 7

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 octobre 2010.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

D. Golinelli