JORF n°267 du 18 novembre 1998

Arrêté du 19 octobre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 octobre 1998, sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins pour la durée de leur mandat électif :

Représentant du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

M. Graglia (Christian).

Représentant du conseil régional de Rhône-Alpes

M. Tête (Christian).

Les dispositions de l'arrêté du 12 janvier 1996 sont abrogées en ce qui concerne les représentants des conseils régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur et de Rhône-Alpes.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

SONT NOMMES MEMBRES,POUR LA DUREE DE LEUR MANDAT ELECTIF:

REPRESENTANT DU CONSEIL REGIONAL DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR: M. GRAGLIA CHRISTIAN;

REPRESENTANT DU CONSEIL REGIONAL DE RHONE-ALPES: M. TETE CHRISTIAN.

LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE PRECITE SONT ABROGEES EN CE QUI CONCERNE LES REPRESENTANTS DES CONSEILS REGIONAUX DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET DE RHONE-ALPES.