JORF n°170 du 25 juillet 1999

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

A l'article 4 (Directions et services dont l'autorité désignée reçoit délégation de signature), paragraphe I :

Au A. - Directions relevant directement du ministre, du chef d'état-major des armées ou du secrétaire général pour l'administration, au 6o Direction centrale du service de santé des armées, au lieu de : « M. le médecin général des armées Pierre Metges, directeur », lire : « M. le médecin général des armées Daniel Gautier, directeur » ;
Au B. - Directions et services relevant du délégué général pour l'armement, au 1o Direction des systèmes d'armes, au lieu de : « M. l'ingénieur général Gérald Boisrayon, directeur », lire : « M. l'ingénieur général Yves Gleizes, directeur » ;
Au C. - Services de l'armée de terre, au 1o Direction centrale du commissariat de l'armée de terre, au lieu de : « M. le commissaire général Guy Nemsguern, directeur », lire : « M. le commissaire général Jean-Pierre Géhin, directeur » (à compter du 1er août 1999).

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Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

A l'article 4 (Directions et services dont l'autorité désignée reçoit délégation de signature), paragraphe I :

1. Au A. - Directions relevant directement du ministre, du chef d'état-major des armées ou du secrétaire général pour l'administration, au 6o Direction centrale du service de santé des armées, au lieu de : « M. le médecin général des armées Pierre Metges, directeur », lire : « M. le médecin général des armées Daniel Gautier, directeur » ;

2. Au B. - Directions et services relevant du délégué général pour l'armement, au 1o Direction des systèmes d'armes, au lieu de : « M. l'ingénieur général Gérald Boisrayon, directeur », lire : « M. l'ingénieur général Yves Gleizes, directeur » ;

3. Au C. - Services de l'armée de terre, au 1o Direction centrale du commissariat de l'armée de terre, au lieu de : « M. le commissaire général Guy Nemsguern, directeur », lire : « M. le commissaire général Jean-Pierre Géhin, directeur » (à compter du 1er août 1999).