JORF n°0020 du 25 janvier 2022

ANNEXE

PREMIÈRE PARTIE
(8 inscriptions)

  1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
    La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement de l'hypoglycémie sévère chez les adultes, les adolescents et les enfants âgés de 4 ans et plus ayant un diabète de type 1 ou un diabète de type 2 traité par insuline.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 301 952 9 1|BAQSIMI 3 mg (glucagon), poudre nasale en récipient unidose (B/1) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)|

  1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 490 047 8 2|KAYEXALATE (polystyrène sulfonate de sodium), poudre pour suspension orale et rectale, 454 g en flacon PEHD avec cuillère-mesure (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)| |34009 490 048 4 3| LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquette formée à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires PHARMA LAB) | |34009 490 048 2 9| LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquette formée à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires PHARMA LAB) | |34009 490 048 1 2| LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquettes formées à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires PHARMA LAB) | |34009 490 048 6 7| LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquettes formées à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires PHARMA LAB) |

  1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
    La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement des patients adultes atteints de formes actives de sclérose en plaques récurrente rémittente (SEP-RR) définie par des paramètres cliniques ou d'imagerie.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 322 2 4| PONVORY 20 mg (ponésimod), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (OPA/alu/PE+DES/PET/alu/PE) (B/28) (laboratoires JANSSEN-CILAG) | |34009 302 322 3 1|PONVORY 2mg+3mg+4mg+5mg+6mg+7mg+8mg+9mg+10mg (ponésimod), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (OPA/alu/PE+DES/PET/alu/PE) -Pack d'initiation 14 comprimés (2 x 2mg + 2 x 3mg + 2 x 4mg + 1 x 5mg + 1 x 6mg + 1 x 7mg + 1 x8 mg + 1 x 9mg + 3 x 10mg (laboratoires JANSSEN-CILAG)|

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d'indications)

  1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue l'indication suivante :
    Immunisation active pour la prévention des infections invasives, pneumonie et otite moyenne aigue causées par Streptococcus pneumoniae chez les enfants et adolescents âgés de 6 ans à 17 ans dans les nouvelles populations pour lesquelles la vaccination est recommandée selon l'avis du HCSP de 2017 :
    Patients non immunodéprimés porteurs d'une maladie sous-jacente prédisposant à la survenue d'infection invasive à Pneumocoque :

- cardiopathie congénitale cyanogène, insuffisance cardiaque ;
- insuffisance respiratoire chronique, bronchopneumopathie obstructive, emphysème ;
- asthme sévère sous traitement continu ;
- insuffisance rénale ;
- hépatopathie chronique d'origine alcoolique ou non ;
- diabète non équilibré par le simple régime.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 399 011 5 2| PREVENAR 13, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (13-valent, adsorbé), solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/1) (laboratoires PFIZER) | |34009 399 013 8 1|PREVENAR 13, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (13-valent, adsorbé), solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguilles séparées (B/10) (laboratoires PFIZER)|

  1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue l'indication suivante :

- traitement du cancer de la prostate métastatique hormonosensible (mHSPC) en association avec un traitement par suppression androgénique (ADT).

| Code CIP | Présentation | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 274 324 8 4| XTANDI 40 mg (enzalutamide), capsules molles (B/112) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS) | |34009 301 176 4 4|XTANDI 40 mg (enzalutamide), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)|


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

PREMIÈRE PARTIE

(8 inscriptions)

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement de l'hypoglycémie sévère chez les adultes, les adolescents et les enfants âgés de 4 ans et plus ayant un diabète de type 1 ou un diabète de type 2 traité par insuline.

Code CIP

Présentation

34009 301 952 9 1

BAQSIMI 3 mg (glucagon), poudre nasale en récipient unidose (B/1) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 490 047 8 2

KAYEXALATE (polystyrène sulfonate de sodium), poudre pour suspension orale et rectale, 454 g en flacon PEHD avec cuillère-mesure (B/1) (laboratoires PHARMA LAB)

34009 490 048 4 3

LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquette formée à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)

34009 490 048 2 9

LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquette formée à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)

34009 490 048 1 2

LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquettes formées à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)

34009 490 048 6 7

LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules en plaquettes formées à froid Polyamide-Aluminium-PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires PHARMA LAB)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement des patients adultes atteints de formes actives de sclérose en plaques récurrente rémittente (SEP-RR) définie par des paramètres cliniques ou d'imagerie.

Code CIP

Présentation

34009 302 322 2 4

PONVORY 20 mg (ponésimod), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (OPA/alu/PE+DES/PET/alu/PE) (B/28) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

34009 302 322 3 1

PONVORY 2mg+3mg+4mg+5mg+6mg+7mg+8mg+9mg+10mg (ponésimod), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (OPA/alu/PE+DES/PET/alu/PE) -Pack d'initiation 14 comprimés (2 x 2mg + 2 x 3mg + 2 x 4mg + 1 x 5mg + 1 x 6mg + 1 x 7mg + 1 x8 mg + 1 x 9mg + 3 x 10mg (laboratoires JANSSEN-CILAG)

DEUXIÈME PARTIE

(Extensions d'indications)

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue l'indication suivante :

Immunisation active pour la prévention des infections invasives, pneumonie et otite moyenne aigue causées par Streptococcus pneumoniae chez les enfants et adolescents âgés de 6 ans à 17 ans dans les nouvelles populations pour lesquelles la vaccination est recommandée selon l'avis du HCSP de 2017 :

Patients non immunodéprimés porteurs d'une maladie sous-jacente prédisposant à la survenue d'infection invasive à Pneumocoque :

- cardiopathie congénitale cyanogène, insuffisance cardiaque ;

- insuffisance respiratoire chronique, bronchopneumopathie obstructive, emphysème ;

- asthme sévère sous traitement continu ;

- insuffisance rénale ;

- hépatopathie chronique d'origine alcoolique ou non ;

- diabète non équilibré par le simple régime.

Code CIP

Présentation

34009 399 011 5 2

PREVENAR 13, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (13-valent, adsorbé), solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille séparée (B/1) (laboratoires PFIZER)

34009 399 013 8 1

PREVENAR 13, vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (13-valent, adsorbé), solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguilles séparées (B/10) (laboratoires PFIZER)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue l'indication suivante :

- traitement du cancer de la prostate métastatique hormonosensible (mHSPC) en association avec un traitement par suppression androgénique (ADT).

Code CIP

Présentation

34009 274 324 8 4

XTANDI 40 mg (enzalutamide), capsules molles (B/112) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)

34009 301 176 4 4

XTANDI 40 mg (enzalutamide), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)