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Annexe

JORF n°0068 du 21 mars 2024

Arrêté du 19 février 2024

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 338-9 à D. 338-22 ;

Vu l'arrêté du 5 juillet 2001 fixant les modalités d'organisation de l'examen conduisant au diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2019 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré ;

Vu l'avis favorable de la CPC « Arts, spectacles et médias » en date du 7 novembre 2023 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 janvier 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présentation synthétique du groupe métiers des accessoires du vêtement et de la beauté pour le diplôme un des meilleurs ouvriers de France

Résumé L'annexe 1 détaille le groupe métiers des accessoires du vêtement et de la beauté pour le diplôme un des meilleurs ouvriers de France.

La présentation synthétique du groupe « métiers des accessoires du vêtement et de la beauté » du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » est en annexe 1.

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation pour la classe de dentelles

Résumé Les règles pour apprendre et être évalué en dentelles sont dans l'annexe 2

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « dentelles » sont en annexe 2.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référentiels d'activités et d'évaluation de la broderie main

Résumé Les règles pour la broderie main sont dans l'annexe 3.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « broderie main » sont en annexe 3.

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté commencera à s'appliquer après la 27e session de l'examen des meilleurs ouvriers de France.

Les dispositions du présent arrêté prendront effet à l'issue de la 27e session de l'examen « un des meilleurs ouvriers de France ».

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Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par les autorités éducatives

Résumé Les responsables de l'éducation doivent mettre en place cet arrêté et le publier officiellement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

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Fait le 19 février 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général de l'enseignement scolaire,

R.-M. Pradeilles-Duval