Créé le 10 janvier 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté du 3 juin 2019 sur la formation d'alpinisme-accompagnateur
Résumé. À partir du 30 juin 2024, un règlement de 2019 sur la formation d'alpinisme ne sera plus appliqué.
L'arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne est abrogé à compter du 30 juin 2024.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre Ier : Les prérogatives d'exerciceArrêté du 3 juin 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre II : Organisation générale de la formationArrêté du 3 juin 2019Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre III : L'examen probatoireArrêté du 3 juin 2019Art. 4 → Version 2Arrêté du 3 juin 2019Art. 5 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre IV : L'unité de formation fondamentaux techniques et pédagogiquesArrêté du 3 juin 2019Art. 6 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 7 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 8 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre V : La période d'observation hors milieu enneigé et hors période de fortes précipitations fixée par l'autorité compétenteArrêté du 3 juin 2019Art. 9 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 10 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre VI : L'unité de formation milieu montagnard et progression pédagogiqueArrêté du 3 juin 2019Art. 11 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 12 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre VII : Le stage en situation professionnelleArrêté du 3 juin 2019Art. 13 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 14 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre VIII : Les unités de formation optionnellesArrêté du 3 juin 2019Art. 15 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 16 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre IX : La période d'observation en milieu montagnard enneigé ou en milieu montagnard tropical et équatorialArrêté du 3 juin 2019Art. 17 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 18 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre X : L'unité de formation adaptation à l'effortArrêté du 3 juin 2019perfectionnement techniqueArrêté du 3 juin 2019entraînement à la randonnée pédestre et aux activités assimilées pour tout publicArrêté du 3 juin 2019Art. 19 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre XI : L'unité de formation environnement professionnel et encadrement de tout type de publicsArrêté du 3 juin 2019dont les publics scolaires et les publics en situation de handicapArrêté du 3 juin 2019Art. 20 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 21 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre XII : L'examen finalArrêté du 3 juin 2019Art. 22 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 23 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre XIII : Les jurysArrêté du 3 juin 2019Art. 24 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 25 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 26 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre XIV : La validation des acquis de l'expérienceArrêté du 3 juin 2019Art. 27 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre XV : Dispositions diverses et transitoiresArrêté du 3 juin 2019Art. 28 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 29 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 30 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Art. 31 → Version 1Arrêté du 3 juin 2019Sct. AnnexeArrêté du 3 juin 2019Art. nullArrêté du 3 juin 2019Sct. AnnexeArrêté du 3 juin 2019Art. nullArrêté du 3 juin 2019Sct. AnnexeArrêté du 3 juin 2019Art. nullArrêté du 3 juin 2019Sct. AnnexeArrêté du 3 juin 2019Art. nullArrêté du 3 juin 2019Sct. AnnexeArrêté du 3 juin 2019Art. nullArrêté du 3 juin 2019Sct. AnnexeArrêté du 3 juin 2019Art. nullArrêté du 3 juin 2019Sct. AnnexeArrêté du 3 juin 2019Art. nullArrêté du 3 juin 2019Sct. AnnexeArrêté du 3 juin 2019Art. nullArrêté du 3 juin 2019Sct. AnnexeArrêté du 3 juin 2019Art. null
- Arrêté du 3 juin 2019Sct. Titre Ier : Les prérogatives d'exercice, Art. 1, Sct. Titre II : Organisation générale de la formation, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre III : L'examen probatoire, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre IV : L'unité de formation fondamentaux techniques et pédagogiques , Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre V : La période d'observation hors milieu enneigé et hors période de fortes précipitations fixée par l'autorité compétente, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre VI : L'unité de formation milieu montagnard et progression pédagogique , Art. 11, Art. 12, Sct. Titre VII : Le stage en situation professionnelle, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre VIII : Les unités de formation optionnelles, Art. 15, Art. 16, Sct. Titre IX : La période d'observation en milieu montagnard enneigé ou en milieu montagnard tropical et équatorial, Art. 17, Art. 18, Sct. Titre X : L'unité de formation adaptation à l'effort, perfectionnement technique, entraînement à la randonnée pédestre et aux activités assimilées pour tout public , Art. 19, Sct. Titre XI : L'unité de formation environnement professionnel et encadrement de tout type de publics, dont les publics scolaires et les publics en situation de handicap , Art. 20, Art. 21, Sct. Titre XII : L'examen final, Art. 22, Art. 23, Sct. Titre XIII : Les jurys, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Titre XIV : La validation des acquis de l'expérience, Art. 27, Sct. Titre XV : Dispositions diverses et transitoires, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
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