Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté portant homologation du cahier des charges d'un label rouge
Résumé Un arrêté a été annulé.
L'arrêté du 28 octobre 2021 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 03/21 « Soupe aux araignées de mer » (NOR : AGRT2129704A) est abrogé.
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