JORF n°0285 du 9 décembre 2022

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en date du 18 novembre 2022, l'arrêté du 14 janvier 2020 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « « Arts, spectacles et médias » est modifié comme suit :
Au paragraphe : « 4°-b) En qualité de représentants du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse :

- les mots : « M. Arnaud LACOURT (suppléant) » sont remplacés par les mots : « M. Philippe JOLY (suppléant) ».

Au paragraphe « 4°-c) En qualité de représentants de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation :

- les mots : « M. Victor SOUBEYRAND (titulaire) » sont remplacés par les mots : « M. Pascal KIEFER (titulaire) » ;
- les mots : « Mme Catherine KERNEUR (suppléante) » sont remplacés par les mots : « Mme Garance DE VAUCORBEIL (suppléante) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en date du 18 novembre 2022, l'arrêté du 14 janvier 2020 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « « Arts, spectacles et médias » est modifié comme suit :

Au paragraphe : « 4°-b) En qualité de représentants du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse :

- les mots : « M. Arnaud LACOURT (suppléant) » sont remplacés par les mots : « M. Philippe JOLY (suppléant) ».

Au paragraphe « 4°-c) En qualité de représentants de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation :

- les mots : « M. Victor SOUBEYRAND (titulaire) » sont remplacés par les mots : « M. Pascal KIEFER (titulaire) » ;

- les mots : « Mme Catherine KERNEUR (suppléante) » sont remplacés par les mots : « Mme Garance DE VAUCORBEIL (suppléante) ».