JORF n°269 du 19 novembre 2002

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 18 novembre 2002 :
Sont nommés membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité :
Mme Françoise Duchézeau ;
M. Pierre Messulam ;
M. Marc Richetin ;
M. Louis-Rachid Salmi ;
M. Jörg Schütte.
Est nommée membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité :
Mme Madeleine Brocard, en remplacement de Mme Christiane Delepiere-Dramais.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 18 novembre 2002 :

Sont nommés membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité :

Mme Françoise Duchézeau ;

M. Pierre Messulam ;

M. Marc Richetin ;

M. Louis-Rachid Salmi ;

M. Jörg Schütte.

Est nommée membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité :

Mme Madeleine Brocard, en remplacement de Mme Christiane Delepiere-Dramais.