JORF n°163 du 16 juillet 2004

Arrêté du 18 mai 2004

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 mai 2004, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :

Elevage bovin
Société coopérative agricole d'abattage de viande
du Centre « SOCAVIAC » (Allier)

La Société coopérative agricole d'abattage de viande du Centre « SOCAVIAC », dont le siège social est situé à Villefranche-d'Allier (Allier), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de l'Allier ;
- le département du Cher ;
- le département de Saône-et-Loire ;
- le département du Puy-de-Dôme ;
- le canton d'Ahun (Creuse) ;
- le canton de Crocq (Creuse) ;
- le canton de Boussac (Creuse) ;
- le canton d'Aubusson (Creuse) ;
- le canton d'Auzances (Creuse) ;
- le canton de Felletin (Creuse) ;
- le canton de Jarnages (Creuse) ;
- le canton de Chénérailles (Creuse) ;
- le canton d'Evaux-les-Bains (Creuse) ;
- le canton de Chambon-sur-Voueize (Creuse) ;
- le canton de Bellegarde-en-Marche (Creuse) ;
- le canton de La Courtine (Creuse) ;
- le canton de Luzy (Nièvre) ;
- le canton de Fours (Nièvre) ;
- le canton de Dornes (Nièvre) ;
- le canton de Château-Chinon (Nièvre) ;
- le canton de Montsauche-les-Settons (Nièvre) ;
- le canton de Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre) ;
- le canton de Champs-sur-Tarentaine-Marchal (Cantal) ;
- le canton de Condat (Cantal) ;
- le canton d'Allanche (Cantal) ;
- le canton de Massiac (Cantal) ;
- le canton d'Eygurande (Corrèze) ;
- le canton d'Ussel Est (Corrèze) ;
- le canton de Bort-les-Orgues (Corrèze) ;
- le canton de Noirétable (Loire) ;
- le canton de Saint-Georges-en-Couzan (Loire) ;
- le canton de Montbrison (Loire) ;
- le canton de Saint-Jean-de-Soleymieux (Loire) ;
- le canton de Saint-Bonnet-le-Château (Loire) ;
- le canton de Saint-Just-en-Chevalet (Loire) ;
- le canton de Blesle (Haute-Loire) ;
- le canton d'Auzon (Haute-Loire) ;
- le canton de La Chaise-Dieu (Haute-Loire) ;
- le canton de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire).

Société coopérative agricole « 08 Elevage » (Ardennes)

La société coopérative agricole « 08 Elevage », dont le siège social est situé à Rethel (Ardennes), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département des Ardennes.

Société d'intérêt collectif « Dauphidrom-Elevage » (Isère)

La société d'intérêt collectif agricole « Dauphidrom-Elevage », dont le siège social est situé à Marcilloles (Isère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de l'Ardèche ;
- le département de la Drôme ;
- le département de l'Isère.

Société coopérative agricole « Actis Bovins » (Loire)

La société coopérative agricole « Actis Bovins », dont le siège social est situé à Chalain-le-Comtal (Loire), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de la Loire ;
- le canton du Donjon (Allier) ;
- le canton de Lapalisse (Allier) ;
- le canton du Mayet-de-Montagne (Allier) ;
- le canton d'Annonay (Ardèche) ;
- le canton de Serrières (Ardèche) ;
- le canton d'Ambert (Puy-de-Dôme) ;
- le canton de Viverols (Puy-de-Dôme) ;
- le canton de Courpière (Puy-de-Dôme) ;
- le canton d'Olliergues (Puy-de-Dôme) ;
- le canton de Saint-Anthelme (Puy-de-Dôme) ;
- le canton de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme) ;
- l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône (Rhône) ;
- le canton de Givors (Rhône) ;
- le canton de Mornant (Rhône) ;
- le canton de L'Arbresle (Rhône) ;
- le canton de Saint-Symphorien-sur-Coize (Rhône) ;
- le canton de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône) ;
- le canton de Marcigny (Saône-et-Loire) ;
- le canton de Chaufailles (Saône-et-Loire) ;
- le canton de Semur-en-Brionnais (Saône-et-Loire).

Société Coopérative bétail et viande
de Haute-Loire « COBEVI 43 » (Haute-Loire)

La société Coopérative bétail et viande de Haute-Loire « COBEVI 43 », dont le siège social est situé à Loudes (Haute-Loire), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002 et jusqu'au 31 juin 2005, sur la totalité du département de la Haute-Loire.

Société agricole coopérative
« Groupement des éleveurs de bovins du Mézenc » (Haute-Loire)

La société coopérative agricole « Groupement des éleveurs de bovins du Mézenc », dont le siège social est situé à Présailles (Haute-Loire), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de l'Ardèche ;
- le département de la Haute-Loire.

Société d'intérêt collectif agricole d'Ancenis (Loire-Atlantique)

La Société d'intérêt collectif agricole d'Ancenis, dont le siège social est situé à Ancenis (Loire-Atlantique), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de la Loire-Atlantique ;
- le département de Maine-et-Loire ;
- le département de la Mayenne ;
- l'arrondissement de Redon (Ille-et-Vilaine) ;
- le canton de Retiers (Ille-et-Vilaine) ;
- le canton de La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;
- le canton d'Argentré-du-Plessis (Ille-et-Vilaine) ;
- le canton de Janzé (Ille-et-Vilaine) ;
- le canton de Rennes sud-ouest (Ille-et-Vilaine) ;
- le canton de Bruz (Ille-et-Vilaine) ;
- le canton de La Roche-Bernard (Morbihan) ;
- le canton d'Allaire (Morbihan) ;
- le canton de La Gacilly (Morbihan) ;
- le canton de Passais (Orne) ;
- le canton de Domfront (Orne) ;
- le canton de Juvigny-sous-Andaine (Orne) ;
- le canton de La Ferté-Macé (Orne) ;
- le canton de Carrouges (Orne) ;
- le canton d'Alençon 1 (Orne) ;
- le canton de Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe) ;
- le canton de Sillé-le-Guillaume (Sarthe) ;
- le canton de Loué (Sarthe) ;
- le canton de Brûlon (Sarthe) ;
- le canton de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe) ;
- le canton de Mauléon (Deux-Sèvres) ;
- le canton d'Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;
- le canton d'Argenton-l'Eglise (Deux-Sèvres) ;
- le canton de Thouars (Deux-Sèvres) ;
- le canton de Bressuire (Deux-Sèvres) ;
- le canton de Beauvoir-sur-Mer (Vendée) ;
- le canton de Challans (Vendée) ;
- le canton de Palluau (Vendée) ;
- le canton du Poiré-sur-Vie (Vendée) ;
- le canton de Rocheservière (Vendée) ;
- le canton de Montaigu (Vendée) ;
- le canton de Mortagne-sur-Sèvre (Vendée).

La société Coopérative agricole des producteurs
de bétail du Centre « CAPBC » (Loiret)

La société Coopérative agricole des producteurs de bétail du Centre « CAPBC », dont le siège social est situé à Fleury-les-Aubrais (Loiret), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département du Loiret ;
- le département du Cher ;
- le département de Loir-et-Cher ;
- le canton de Huriel (Allier) ;
- le canton de Cérilly (Allier) ;
- le canton de Hérisson (Allier) ;
- le canton de Lurcy-Lévis (Allier) ;
- le canton de La Châtre (Indre) ;
- le canton de Valençay (Indre) ;
- le canton de Sainte-Sévère-sur-Indre (Indre) ;
- le canton de Saint-Christophe-en-Bazelle (Indre) ;
- le canton de Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre) ;
- le canton de Saint-Amand-en-Puisaye (Nièvre) ;
- le canton de Vibraye (Sarthe) ;
- le canton de Montmirail (Sarthe) ;
- le canton de Saint-Calais (Sarthe) ;
- le canton de La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe).

Société coopérative agricole « Expalliance »
(Lot-et-Garonne)

La société coopérative agricole « Expalliance », dont le siège social est situé à Sainte-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de la Gironde ;
- le département de Lot-et-Garonne ;
- le département des Landes ;
- le canton d'Eymet (Dordogne) ;
- le canton de Beaumont (Dordogne) ;
- le canton d'Issigeac (Dordogne) ;
- le canton de Sigoulès (Dordogne) ;
- le canton de Monpazier (Dordogne) ;
- le canton de Nogaro (Gers) ;
- le canton de Riscle (Gers) ;
- le canton de Cazaubon (Gers) ;
- le canton de Montcuq (Lot) ;
- le canton de Puy-l'Evêque (Lot) ;
- le canton de Garlin (Pyrénées-Atlantiques) ;
- le canton de Bourg-de-Visa (Tarn-et-Garonne) ;
- le canton de Montaigu-de-Quercy (Tarn-et-Garonne).

Société Coopérative agricole
bétail et viande de Lozère « COBEVIAL 48 » (Lozère)

La société Coopérative agricole bétail et viande de Lozère « COBEVIAL 48 », dont le siège social est situé à Marvejols (Lozère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département de la Lozère.

Union de coopératives des éleveurs
de la région Vendée-Anjou-Loire « GERVAL » (Maine-et-Loire)

L'union de coopératives des éleveurs de la région Vendée-Anjou-Loire « GERVAL », dont le siège social est situé à Villedieu-la-Blouère (Maine-et-Loire), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de Maine-et-Loire ;
- le département de la Vendée ;
- l'arrondissement d'Ancenis (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Legé (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Nozay (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Rougé (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Derval (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Nantes (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Vallet (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Vertou (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Clisson (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Carquefou (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Châteaubriant (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Nort-sur-Erdre (Loire-Atlantique) ;
- le canton du Loroux-Bottereau (Loire-Atlantique) ;
- le canton de La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Moisdon-la-Rivière (Loire-Atlantique) ;
- le canton d'Aigrefeuille-sur-Maine (Loire-Atlantique) ;
- le canton de Saint-Julien-de-Vouvantes (Loire-Atlantique) ;
- l'arrondissement de Bressuire (Deux-Sèvres) ;
- l'arrondissement de Parthenay (Deux-Sèvres) ;
- le canton de La Mothe-Saint-Héray (Deux-Sèvres) ;
- le canton de Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres) ;
- le canton de Coulonges-sur-l'Autize (Deux-Sèvres) ;
- le canton de Champdeniers-Saint-Denis (Deux-Sèvres) ;
- l'arrondissement de Poitiers (Vienne) ;
- l'arrondissement de Châtellerault (Vienne) ;
- le canton de Chauvigny (Vienne) ;
- le canton de Saint-Savin (Vienne) ;
- le canton de Retiers (Ille-et-Vilaine) ;
- le canton de Chinon (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Langeais (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Bourgueil (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Château-la-Vallière (Indre-et-Loire) ;
- le canton de Craon (Mayenne) ;
- le canton de Château-Gontier (Mayenne) ;
- le canton de Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne) ;
- le canton du Lude (Sarthe) ;
- le canton de La Flèche (Sarthe) ;
- le canton de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe).
L'effet de la reconnaissance est limité aux producteurs engagés pour les produits reconnus dans les groupes spécialisés des coopératives suivantes :
- la société Coopérative agricole Anjou-Val de Loire dite « CAVAL » ;
- la société coopérative agricole du Groupement des éleveurs de la région Atlantique-Poitou dite « GERAP ».

Société coopérative agricole « COPELVEAU » (Manche)

La société coopérative agricole « COPELVEAU », dont le siège social est situé à Gavray (Manche), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur bovins, à compter du 31 janvier 2003, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de la Manche ;
- le canton de Vire (Calvados) ;
- le canton de Domfront (Orne).

Société Coopérative agricole des producteurs
de viande de Lorraine « CAPVL » (Meurthe-et-Moselle)

La société Coopérative agricole des producteurs de viande de Lorraine « CAPVL », dont le siège social est situé à Ville-en-Vermois (Meurthe-et-Moselle), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de Meurthe-et-Moselle ;
- le canton de Charmes (Vosges) ;
- le canton de Coussey (Vosges) ;
- le canton de Châtenois (Vosges) ;
- le canton de Mirecourt (Vosges) ;
- le canton de Neufchâteau (Vosges) ;
- le canton de Raon-l'Etape (Vosges) ;
- le canton de Rambervillers (Vosges) ;
- le canton de Châtel-sur-Moselle (Vosges).