JORF n°0165 du 19 juillet 2023

ANNEXE III
GARES ROUTIÈRES OUVERTES AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉES AU 3O DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES

Ain

Bellegarde-sur-Valserine, Divonnes-les-Bains.

Allier

Vichy.

Alpes-de-Haute-Provence

Digne-les-Bains.

Hautes-Alpes

Chorges Pré-du-Pin.

Alpes-Maritimes

Nice.

Ardennes

Givet.

Aude

Carcassonne, Narbonne.

Bouches-du-Rhône

Aix-en-Provence, Marseille-Saint-Charles, gare routière de l'aéroport Marseille Provence.

Calvados

Caen, Honfleur.

Cantal

Aurillac.

Charente

Angoulême (pôle multimodal de la gare).

Charente-Maritime

La Rochelle-gare SNCF, La Rochelle Verdun.

Cher

Bourges.

Corrèze

Brive-la-Gaillarde (pôle multimodal de la gare).

Côte-d'Or

Dijon, Beaune.

Doubs

Besançon, Montbéliard.

Drôme

Montélimar, Valence.

Eure-et-Loire

Chartres.

Finistère

Brest, Chateaulin, Concarneau, Quimper.

Gard

Nîmes.

Haute-Garonne

Toulouse.

Gers

Auch.

Gironde

Floirac, Pessac.

Hérault

Béziers, Montpellier.

Ille-et-Vilaine

Rennes, Saint-Malo.

Indre

Châteauroux.

Indre-et-Loire

Tours.

Isère

Grenoble.

Jura

Dole, Lons-le-Saunier.

Landes

Dax, Mont-de-Marsan.

Loir-et-Cher

Blois.

Loire

Rives-de-Gier, Roanne, Saint-Étienne.

Haute-Loire

Le Puy-en-Velay.

Loire-Atlantique

Nantes.

Loiret

Montargis, Orléans, Orléans-Métropole.

Maine-et-Loire

Angers, Cholet.

Manche

Avranches.

Marne

Reims.

Mayenne

Laval.

Meurthe-et-Moselle

Nancy, Nancy- parking Carnot, Nancy-parking Sainte Catherine, Nancy-CHU Brabois.

Meuse

Gare multimodale de Verdun.

Morbihan

Auray, Lorient, Ploërmel, Vannes.

Moselle

Forbach, Longwy, Metz, gare SNCF de Sarrebourg.

Nièvre

Nevers.

Nord

Dunkerque, Lille-Europe.

Oise

Beauvais, gare routière de l'aéroport Beauvais-Tillé.

Puy-de-Dôme

Clermont-Ferrand Gare SNCF, Clermont-Ferrand Les Salins.

Pyrénées-Atlantiques

Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz.

Hautes-Pyrénées

Tarbes.

Pyrénées-Orientales

Perpignan.

Bas-Rhin

Lauterbourg, Strasbourg.

Haut-Rhin

Colmar, Euroairport, Mulhouse.

Rhône

Lyon-Perrache, Lyon Saint-Exupéry.

Haute-Saône

Vesoul.

Saône-et-Loire

Chalon-sur-Saône, Mâcon, Paray-le-Monial.

Sartre

Le Mans.

Savoie

Chambéry.

Haute-Savoie

Annecy, Annemasse.

Paris

Paris-Bercy, Paris-Porte de Charenton.

Deux-Sèvres

Niort Bessines.

Somme

Amiens, gare routière TGV Haute-Picardie.

Tarn-et-Garonne

Montauban, Montauban-Aussonne, Montauban-Albasud.

Var

Toulon.

Vaucluse

Avignon.

Vendée

La Roche sur Yon.

Vienne

Poitiers-Toumaï.

Haute-Vienne

Limoges-Terminal Car.

Yonne

Auxerre.

Territoire de Belfort

Belfort.


Historique des versions

Version 1

ANNEXE III

GARES ROUTIÈRES OUVERTES AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉES AU 3O DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES

Ain

Bellegarde-sur-Valserine, Divonnes-les-Bains.

Allier

Vichy.

Alpes-de-Haute-Provence

Digne-les-Bains.

Hautes-Alpes

Chorges Pré-du-Pin.

Alpes-Maritimes

Nice.

Ardennes

Givet.

Aude

Carcassonne, Narbonne.

Bouches-du-Rhône

Aix-en-Provence, Marseille-Saint-Charles, gare routière de l'aéroport Marseille Provence.

Calvados

Caen, Honfleur.

Cantal

Aurillac.

Charente

Angoulême (pôle multimodal de la gare).

Charente-Maritime

La Rochelle-gare SNCF, La Rochelle Verdun.

Cher

Bourges.

Corrèze

Brive-la-Gaillarde (pôle multimodal de la gare).

Côte-d'Or

Dijon, Beaune.

Doubs

Besançon, Montbéliard.

Drôme

Montélimar, Valence.

Eure-et-Loire

Chartres.

Finistère

Brest, Chateaulin, Concarneau, Quimper.

Gard

Nîmes.

Haute-Garonne

Toulouse.

Gers

Auch.

Gironde

Floirac, Pessac.

Hérault

Béziers, Montpellier.

Ille-et-Vilaine

Rennes, Saint-Malo.

Indre

Châteauroux.

Indre-et-Loire

Tours.

Isère

Grenoble.

Jura

Dole, Lons-le-Saunier.

Landes

Dax, Mont-de-Marsan.

Loir-et-Cher

Blois.

Loire

Rives-de-Gier, Roanne, Saint-Étienne.

Haute-Loire

Le Puy-en-Velay.

Loire-Atlantique

Nantes.

Loiret

Montargis, Orléans, Orléans-Métropole.

Maine-et-Loire

Angers, Cholet.

Manche

Avranches.

Marne

Reims.

Mayenne

Laval.

Meurthe-et-Moselle

Nancy, Nancy- parking Carnot, Nancy-parking Sainte Catherine, Nancy-CHU Brabois.

Meuse

Gare multimodale de Verdun.

Morbihan

Auray, Lorient, Ploërmel, Vannes.

Moselle

Forbach, Longwy, Metz, gare SNCF de Sarrebourg.

Nièvre

Nevers.

Nord

Dunkerque, Lille-Europe.

Oise

Beauvais, gare routière de l'aéroport Beauvais-Tillé.

Puy-de-Dôme

Clermont-Ferrand Gare SNCF, Clermont-Ferrand Les Salins.

Pyrénées-Atlantiques

Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz.

Hautes-Pyrénées

Tarbes.

Pyrénées-Orientales

Perpignan.

Bas-Rhin

Lauterbourg, Strasbourg.

Haut-Rhin

Colmar, Euroairport, Mulhouse.

Rhône

Lyon-Perrache, Lyon Saint-Exupéry.

Haute-Saône

Vesoul.

Saône-et-Loire

Chalon-sur-Saône, Mâcon, Paray-le-Monial.

Sartre

Le Mans.

Savoie

Chambéry.

Haute-Savoie

Annecy, Annemasse.

Paris

Paris-Bercy, Paris-Porte de Charenton.

Deux-Sèvres

Niort Bessines.

Somme

Amiens, gare routière TGV Haute-Picardie.

Tarn-et-Garonne

Montauban, Montauban-Aussonne, Montauban-Albasud.

Var

Toulon.

Vaucluse

Avignon.

Vendée

La Roche sur Yon.

Vienne

Poitiers-Toumaï.

Haute-Vienne

Limoges-Terminal Car.

Yonne

Auxerre.

Territoire de Belfort

Belfort.