Article 1
Le programme philatélique de l'année 2002 est complété comme suit :
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JORF n°179 du 2 août 2002
Arrêté du 18 juillet 2002
La ministre déléguée à l'industrie,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la commission des programmes philatéliques ;
Vu l'arrêté du 19 février 2002 fixant le programme philatélique de l'année 2003 (1re partie) ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2002 fixant le programme philatélique de l'année 2002 ;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête :
II. - Timbres-poste sans surtaxe
Série Commémoratifs et divers :
Ajouter :
« Alexandre Dumas » ;
« Léopold Sédar Senghor ».
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Article 2
Le programme philatélique de l'année 2003 est fixé comme suit :
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I. - Timbres-poste avec surtaxe
Fête du timbre (deux timbres) : Lucky Luke.
Série Personnages célèbres (six timbres) : « Héros de la littérature ».
Timbre Croix-Rouge (un timbre).
II. - Timbres-poste sans surtaxe
Série artistique :
Michel-Ange ;
Paul Signac ;
Wassily Kandinsky ;
Andy Warhol.
Série Europa :
Sur le thème : « Art de l'affiche », retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : un timbre.
Série Nature (quatre timbres) : les espèces protégées.
Série Touristique :
Tulle (Corrèze) ;
Notre-Dame-de-l'Epine (Marne) ;
Pontarlier (Doubs) ;
Arras (Pas-de-Calais).
Série Commémoratifs et divers :
Congrès de la Fédération française des associations philatéliques ;
Emission commune France-Côte d'Ivoire ;
Emission commune France-Inde ;
Emission commune France-Slovaquie ;
Championnat du monde d'athlétisme ;
Centenaire du Tour de France cycliste ;
Bicentenaire de la chambre de commerce et d'industrie de Paris ;
La DATAR ;
Nantes ;
La franc-maçonnerie ;
La charte des droits de l'Union européenne ;
Pierre Bérégovoy ;
Eglise de Saint-Père (Yonne) ;
Geneviève Anthonioz-de-Gaulle ;
Le Queen Mary 2 ;
40e anniversaire du traité sur la coopération franco-allemande.
Série « Collection jeunesse » (10 timbres) : les véhicules utilitaires.
Série : « Les capitales européennes » (quatre timbres) : Luxembourg.
Série « Poste aérienne » (un timbre) : Jacqueline Auriol.
III. - Timbres-poste semi-permanents
Renouvellement des timbres émis en 2002 (dix timbres).
IV. - Patrimoine et traditions de France (20 timbres)
Il est créé une nouvelle série « Patrimoine et traditions de France ». Cette série remplace la série « Le siècle au fil du timbre ».
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Article 3
Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 18 juillet 2002.
Nicole Fontaine