JORF n°0043 du 20 février 2009

Arrêté du 18 février 2009

La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,

Vu la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 ;

Vu le décret n° 2001-926 du 4 octobre 2001 modifié autorisant la fabrication de pièces de collection en euros,

Arrête :

Article 1

La composition et les caractéristiques des pièces de 5 000 €, de 1 000 €, de 500 €, de 250 €, de 200 €, de 100 €, de 50 € et de 5 € en or, de 50 €, de 20 €, de 15 €, de 10 € et de 5 € en argent, ainsi que de 1 1/2 € en métal commun, définies par le présent arrêté, sont fixées conformément aux trois tableaux figurant en annexe. Ces pièces sont frappées au millésime 2009 par La Monnaie de Paris pour le compte de l'Etat. Elles comportent deux différents , celui de La Monnaie de Paris (corne d'abondance) et celui du responsable de l'atelier de gravure (cor de chasse), marques garantissant le titre de l'alliage, la masse des pièces et leur gravure.

Article 2

Frappe et émission de la pièce de collection Europa émise chaque année depuis 1999. Elle est consacrée en 2009 au vingtième anniversaire de la chute du mur de Berlin.
Face : visage de femme, chevelure flottant au vent, symbolisant l'Europe, avec, en inscription, la mention europa .
Des étoiles disséminées dans la chevelure de l'effigie, des étendards déployés et, en légende, douze cercles où figure le symbole de l'euro € évoquent les douze pays fondateurs de la zone euro. En exergue, le millésime 2009 entouré des deux différents .
Revers : la porte de Brandebourg au-dessus d'une partie du mur de Berlin dessiné et tagué, la valeur faciale 1 000 euro, 500 euro, 200 euro, 50 euro ou 10 euro est située au-dessus de la porte ; à droite de la pièce partant du mur pour s'élever vers le ciel, une nuée de colombes s'envole. En bas, sous le mur, les dates 1989 et 2009 de part et d'autre de l'inscription rf .
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 1 000 € en or 10 onces de qualité Belle Epreuve : 20 exemplaires ;
― pièces de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièces de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 3

Frappe et émission de pièces de collection La Semeuse , consacrées au cinquantième anniversaire de la Cour européenne des droits de l'homme.
Face commune : représentation inspirée de La Semeuse de Roty. Sur le pourtour de la pièce, les douze étoiles évoquent les douze pays fondateurs de la Communauté européenne. Le millésime 2009 est situé de chaque côté de La Semeuse, un 20 à sa gauche et un 09 à sa droite. Au centre droit de la pièce, derrière La Semeuse, les initiales rf . En exergue, les deux différents de chaque côté d'une étoile.
Revers commun : sur la partie gauche de la pièce, en vertical, est inscrit l'article 1er de la Déclaration des droits de l'homme du 10 décembre 1948 : Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité. Sur le pourtour supérieur de la pièce, l'inscription cour européenne des droits de l'homme et sur le pourtour inférieur de la pièce l'inscription 50e anniversaire . A droite de la pièce, la valeur faciale : 200 euro, 100 euro, 50 euro, 10 euro ou 5 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 200 € en or 1 oz insert or noir de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 100 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 5 € en or 1/25 once d'or de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièces de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 4

Frappe et émission de pièces de collection commémorant le quarantième anniversaire du premier vol du Concorde.
Face : le Concorde en vol montant de gauche à droite de la pièce, au-dessus les initiales rf et, sur le pourtour dans la partie supérieure de la pièce, l'inscription liberté égalité fraternité . A droite, le logo étoilé symbolisant l'appartenance de cette pièce à une série européenne plurinationale ; sous l'avion, l'inscription concorde au-dessus du millésime 2009 encadré des deux différents et en exergue 40e anniversaire .
Revers : les empennages de l'avion, l'un d'Air France, l'autre de British Airways, au-dessus desquels figure le mach en police afficheur cristaux liquides ; en exergue, la valeur faciale 1 000 euro, 500 euro, 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 1 000 € en or 10 onces de qualité Belle Epreuve : 20 exemplaires ;
― pièces de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;
― pièces de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 30 000 exemplaires.

Article 5

Frappe et émission de pièces Les Euros or et argent émises à valeur faciale.
Face n° 1 (sur la 250 €) : La Semeuse, le sac en bandoulière sur l'épaule droite, s'avance pieds nus vers le soleil situé à l'horizontale à droite de la pièce ; les rayons du soleil inondent la pièce de lumière, de nombreuses étoiles volent dans le ciel ; derrière La Semeuse, le millésime 2009 inséré dans rf . En dessous, le logo de l'auteur, Joaquim Jimenez, et les deux différents .
Face n° 2 (sur la 100 €) : La Semeuse marche pieds nus, la robe ouverte sur ses jambes nues, les cheveux au vent s'échappant du bonnet phrygien, la démarche altière, lançant des étoiles de sa main gauche, le sac en bandoulière posé sur son épaule droite, des étoiles disséminées devant elle ; en haut à droite, un soleil rayonnant de tous ses feux. A gauche, derrière La Semeuse, le millésime 2009 inséré dans rf . En dessous, le logo de l'auteur, Joaquim Jimenez ; en dessous, les deux différents .
Face n° 3 (sur la 25 €) : La Semeuse, coiffée de son bonnet phrygien, va de gauche à droite de la pièce, elle prend des étoiles de sa main gauche dans son sac en bandoulière ; le soleil, en haut derrière sa tête, envoie ses rayons de toutes parts vers le bas ; devant La Semeuse, le millésime 2009 inséré dans rf . En dessous, le logo de l'auteur, Joaquim Jimenez, et les deux différents .
Face n° 4 (sur la 15 €) : La Semeuse, marchant pieds nus, une robe longue ouverte sur ses jambes nues, les cheveux au vent s'échappant du bonnet phrygien, la démarche altière, semant des étoiles ; en haut à gauche, un soleil rayonnant de tous ses feux. A sa droite, le millésime 2009 inséré dans rf . En dessous, le logo de l'auteur, Joaquim Jimenez. En bas de la pièce, les deux différents .
Face n° 5 (sur la 10 €) : La Semeuse, pieds nus, avance vers la droite de la pièce, le soleil derrière elle à l'horizontale ; les rayons vont vers La Semeuse de gauche à droite de la pièce, des étoiles volent derrière elle ; devant elle, le millésime 2009 inséré dans rf au-dessus du logo de l'auteur, Joaquim Jimenez, et des deux différents .
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 250 euro, 100 euro, 25 euro ou 10 euro, entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription liberté égalité fraternité tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 250 € en or (8,45 grammes d'or) de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
― pièces de 100 € en or (3,10 grammes d'or) de qualité Brillant Universel : 50 000 exemplaires ;
― pièces de 25 € en argent (18 grammes d'argent) de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
― pièces de 15 € en argent de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent (12 grammes d'argent) de qualité courante : 2 000 000 exemplaires.

Article 6

Frappe et émission de pièces de collection consacrées aux jeux Olympiques d'hiver 2010 à Vancouver, au Canada, pour célébrer la délégation française présente à l'événement, en valorisant le ski et ses différentes disciplines, le ski alpin en particulier.
Face : un skieur de face en descente rapide les jambes repliées, un bâton dans chaque main, semble voler au-dessus d'une pente enneigée ; on aperçoit derrière lui des sapins recouverts de neige et en dessous du skieur, en bas de la pièce, un parterre de feuilles d'érable ; en haut de la pièce, l'inscription jeux d'hiver .
Revers : représentation du globe terrestre laissant apparaître le continent nord-américain, dont le Canada. La ville de Vancouver est représentée sur la carte par une feuille d'érable et l'inscription vancouver en dessous. Au sud du continent, toujours dans le globe terrestre, un skieur en position de slalom vient de passer une porte indiquée par un piquet surmonté d'un drapeau. Le millésime 2009 est situé sous les skis et la valeur faciale : 50 euro ou 10 euro, figure à l'extrémité supérieure du Globe. Sur le pourtour du Globe, en haut de la pièce, l'inscription république française et en exergue liberté égalité fraternité ; les différents séparent les inscriptions hautes et basses : la corne d'abondance à gauche et le cor de chasse à droite de la pièce.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 7

Frappe et émission de pièces de collection FIFA à l'occasion de la Coupe du monde en Afrique en 2010.
Face : un footballeur de face en train de courir s'apprête à donner un coup de pied dans le ballon la jambe droite relevée en arrière, très concentré sur son tir, les bras écartés ; en arrière-plan, un terrain de football ; à droite de la pièce, les initiales rf . Sur le pourtour de la pièce, l'inscription coupe du monde de la fifa afrique du sud 2010 .
Revers : un ballon de football sur lequel figure le continent africain avec la fleur protéa, emblème de l'Afrique du Sud ; au centre de la pièce est indiquée la valeur faciale, 50 euro ou 10 euro. Sur le pourtour en haut de la pièce, afrique du sud ; en exergue le millésime 2009 entre les deux différents .
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièces de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
― pièces de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 15 000 exemplaires.

Article 8

Frappe et émission de pièces de collection émises dans le cadre d'une nouvelle collection sur les grands clubs de sports collectifs. Deux équipes au sommet de leur championnat sont à l'honneur : le Stade français et l'Olympique lyonnais.
Pièce Le Stade français :
Face : les inscriptions stade français de chaque côté du blason du club, trois éclairs surmontés de l'inscription sf . paris rugby en bas à droite de la pièce ; des fleurs de lys en bas à gauche ; en exergue, le millésime 2009 encadré des deux différents .
Revers : un joueur de rugby de face, le ballon ovale dans les mains, courant vers les poteaux de rugby façon tour Eiffel situés à gauche de la pièce ; on observe trois éclairs sur le short du rugbyman. La valeur faciale est située derrière son dos à droite de la pièce. En exergue, les initiales rf .
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
Pièce L'Olympique lyonnais :
Face : au centre de la pièce, le blason du club ; en haut du blason inséré dans un cadre, olympique , en dessous lyonnais , sous le cadre à gauche, un lion dans un cercle, à droite, un grand L majuscule. Sur le pourtour de la pièce dans la partie basse : champion de ligue 1 ― 2002-2003-2004-2005-2006-2007-2008 .
Revers : les contours du dessin d'un footballeur tapant dans un ballon, à droite de la pièce, sur lequel figure la valeur faciale 1 1/2 euro, au-dessus du millésime 2009 encadré des deux différents , au-dessus des initiales rf ; en arrière-plan, le terrain de football avec des joueurs et les tribunes remplies de supporteurs.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 1 1/2 € en cupro-alu-nickel : 25 000 exemplaires.

Article 9

Frappe et émission de pièces de collection commémorant le centenaire de l'Institut Curie et le travail remarquable réalisé dans la lutte contre le cancer.
Face : le portrait de Marie Curie, l'inscription centenaire de l'institut curie , les dates 1909 2009 , les initiales rf .
Revers : l'inscription Institut Curie et le logo de l'institut.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 20 € en argent Piéfort de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 10

Frappe et émission de pièces de collection consacrées à l'année de l'astronomie et commémorant le quarantième anniversaire des premiers pas sur la Lune.
Face : Saturne et une comète dans un semis d'étoiles ; sur le pourtour, dans la partie haute de la pièce, l'inscription 2009 année mondiale de l'astronomie , sur la partie basse, les symboles de dix planètes du système solaire.
Revers : sur toute la partie gauche de la pièce, la Lune, sur laquelle figure l'empreinte du premier pas ; sur la partie droite, la valeur faciale 200 euro, 50 euro ou 10 euro, le millésime 2009 encadré des deux différents et en dessous les initiales rf ; sur le pourtour à droite 40 ans des premiers pas sur la lune .
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 200 € en or 1 once avec insert bleu de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 11

Frappe et émission de pièces de collection consacrées à Gustave Eiffel, grand ingénieur et architecte d'ouvrages de constructions métalliques, dont de nombreux ponts et la fameuse tour de renommée internationale.
Face n° 1 : le portrait de Gustave Eiffel au centre gauche de la pièce, la tour représentée par un simple contour à droite de la pièce et le millésime 2009 au-dessus des deux différents , à droite de la tour. En exergue, Gustave Eiffel au-dessus des dates 1832-1923 . En arrière-plan derrière le portrait et la tour, sur la partie haute de la pièce, un montage métallique circulaire.
Face n° 2 (pour la 10 €) : le même visuel que la face n° 1 mais la tour est ajourée.
Revers n° 1 : un assemblage de poutrelles métalliques se rejoignant au centre droit de la pièce, l'inscription liberté égalité fraternité sur le pourtour de la pièce en haut. En exergue, la valeur faciale 500 euro, 50 euro ou 20 euro au-dessus des initiales rf .
Revers n° 2 : le même que le revers n° 1 avec en plus la tour ajourée sur les constructions métalliques à gauche ; en exergue, la valeur faciale 10 euro au-dessus des initiales rf .
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 20 € en argent Piéfort de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires (sur cette pièce la tour Eiffel est ajourée).

Article 12

Frappe et émission de pièces de collection consacrées au grand capitaine d'industrie Ettore Bugatti à l'occasion du centenaire de la marque automobile créée par Ettore Bugatti.
Face : le portrait d'Ettore Bugatti avec un chapeau sur la tête, Ettore Bugatti en haut de la pièce, les initiales rf à droite au-dessus du logo Bugatti, sous le logo le millésime 2009 et les deux différents en dessous.
Revers : dans la partie haute de la pièce, le devant de la berline Bugatti modèle 1909 sur l'aile gauche, 2009 sur l'aile droite. Dans la partie basse, la voiture de course n° 10 de profil gauche, un pilote de course au volant ; l'inscription 100e anniversaire à l'horizontale séparant les visuels des voitures. En exergue, la valeur faciale 500 euro, 50 euro, 20 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 20 € en argent Piéfort de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 13

Frappe et émission de pièces de collection rectangulaires sur les peintres impressionnistes. Troisième et quatrième pièce de la série : Auguste Renoir et Claude Monet .
Face n° 1 : représentation du tableau Le Déjeuner des canotiers. Inscriptions : les initiales rf , la signature de Renoir, le nom du tableau : Le Déjeuner des canotiers et la date 1881 .
Revers n° 1 : sur le segment droit, portrait d'Auguste Renoir avec sa signature accolée et les dates 1841-1919 . Inscriptions : liberté égalité fraternité et la valeur faciale 100 euro ou 5 euro. Sur le segment gauche, deux pinceaux dessinent des taches de peinture et le millésime 2009 entouré des deux différents .
Face n° 2 : représentation d'un tableau du peintre Monet. Inscriptions : les initiales rf , la signature de Monet, le nom du tableau : Le Bassin aux nymphéas et la date 1900 .
Revers n° 2 : sur le segment droit, portrait de Claude Monet avec sa signature accolée et les dates 1840-1926 . Inscriptions : liberté égalité fraternité et la valeur faciale 100 euro ou 5 euro. Sur le segment gauche, deux pinceaux dessinent des taches de peinture et le millésime 2009 entouré des deux différents .
Le tirage des pièces pour chaque peintre Renoir et Monet est limité à :
― pièces de 100 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 5 € en argent de qualité Brillant Universel : 20 000 exemplaires.

Article 14

Frappe et émission de pièces de collection célébrant l'année du bœuf, quatrième pièce d'une série associant les animaux du zodiaque chinois aux Fables de La Fontaine.
Face : à l'intérieur d'un cercle au motif décoratif est représenté un bœuf. Légende : année du bœuf . Une frise sur le pourtour de la pièce ; inscriptions : un idéogramme chinois au-dessus du bœuf, entre les pattes du bœuf 2009 au-dessus des initiales rf incluses dans la frise.
Revers : portrait en buste de Jean de La Fontaine et, au-dessous de la valeur faciale 50 euro ou 5 euro, représentation des douze animaux formant le zodiaque chinois. En légende, fables de la fontaine . En exergue, le millésime 2009 entouré des deux différents .
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 5 € en argent de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires.

Article 15

Frappe et émission de pièces de collection consacrées au Kremlin. Troisième pièce d'une série sur les monuments classés par l'UNESCO sur la liste du patrimoine mondial de l'humanité.
Face : en arrière-plan, représentation de l'église orthodoxe L'Annonciation, avec ses dômes en forme de bulbe, située dans l'enceinte du Kremlin et, devant à gauche, une des tours du mur Spaskaïa. Sur le pourtour de la pièce en haut à gauche l'inscription kpemjib en cyrillique et le kremlin de chaque côté de l'étoile en haut de la tour Spaskaïa ; les initiales rf en exergue.
Revers : représentation du bâtiment de l'UNESCO ainsi que du logotype de l'organisation. Sur le pourtour de la pièce, la légende organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture , la valeur faciale 5 000 euro, 500 euro, 50 euro ou 10 euro entourée des deux différents et le millésime 2009 .
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 5 000 € en or d'un kilogramme de qualité Belle Epreuve : 39 exemplaires ;
― pièces de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.

Article 16

Frappe et émission de pièces de collection consacrées au personnage Lucky Luke dans le cadre de la thématique Bandes dessinées .
Face : Lucky Luke sur son cheval Jolly Jumper, son chien Rantanplan à sa gauche, se dirigeant vers le soleil que l'on aperçoit à l'horizon à droite de la pièce ; un canyon et un arbre sans feuille figurent dans un paysage désertique devant le soleil. Sur le pourtour haut de la pièce l'inscription lucky luke encadrée des deux différents , en exergue le millésime 2009 .
Revers : les quatre frères Dalton sur une affiche chacun dans un cadre, deux par deux avec en haut de l'affiche wanted , en bas la valeur faciale 50 euro ou 10 euro ; à l'angle gauche de l'affiche, verticalement et horizontalement, république française , avec une étoile de shérif à l'intersection.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Article 17

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 février 2009.

Christine Lagarde