JORF n°0295 du 21 décembre 2023

Par arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion en date du 18 décembre 2023 :
I. - Les épreuves de la seconde session des épreuves dématérialisées donnant accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2024-2025 sont organisées par les universités ou établissements comprenant une unité de formation et de recherche (UFR) de médecine ou une composante qui assure cette formation au sens de l'article L. 713-4 du code de l'éducation.
II. - Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 21 décembre 2021 modifié relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine, le Centre national de gestion transmet aux UFR, par voie dématérialisée, la liste des candidats participants à la seconde session des épreuves dématérialisées en vue de l'organisation de ces épreuves par les UFR de médecine ou composantes qui assurent cette formation au sens de l'article L. 713-4 du code de l'éducation au plus tard le 20 décembre 2023.
A cette même date, le Centre national de gestion transmet à l'organisme support technique des épreuves la liste de l'ensemble des candidats participants à la seconde session des épreuves dématérialisées.
III. - La seconde session des épreuves dématérialisées est organisée selon le calendrier suivant :
Elle se déroule sur deux plages horaires de trois heures chacune les 16 janvier 2024 de 14 heures à 17 heures et 17 janvier 2024 de 9 heures à 12 heures.
Le 18 janvier 2024 est prévu pour toute reprogrammation qui pourrait s'avérer nécessaire.
Les étudiants participants sont rattachés au centre d'épreuves de la première session des épreuves dématérialisées.
IV. - Les UFR de médecine ou les composantes assurant cette formation au sens de l'article L. 713-4 du code de l'éducation transmettent au jury national les notes des candidats ayant participé à la seconde session au plus tard le 23 janvier 2024.
Lors de la délibération du jury national fixée au 24 janvier 2024, celui-ci établit la liste des candidats admis à participer aux examens cliniques objectifs structurés (ECOS).
Le jury transmet cette liste, par voie dématérialisée et via un lien sécurisé, au Centre national de gestion au plus tard le 25 janvier 2024.
V. - Les candidats n'ayant pas obtenu la note minimale de 14/20 permettant d'évaluer les connaissances dites de rang A sont tenus d'adresser au Centre national de gestion, dans le mois qui suit la délibération du jury, la demande de participer aux épreuves dématérialisées organisées au titre de l'année universitaire suivante. Cette demande doit être effectuée par lettre recommandée et adressée à l'adresse suivante : Centre national de gestion, département autorisations d'exercice-concours-coaching, bureau des concours nationaux (EN), immeuble Le Ponant B, 21, rue Leblanc, 75737 Paris Cedex 15.
VI. - En cas d'empêchement à participer aux épreuves de la seconde session des épreuves dématérialisées pour des raisons de force majeure ou pour une raison médicale dûment justifiées, les candidats sont tenus d'adresser au Centre national de gestion, dans le mois qui suit le déroulement de celles-ci la demande de participer aux épreuves dématérialisées organisées au titre de l'année universitaire suivante. Cette demande accompagnée des pièces justificatives doit être effectuée par lettre recommandée et adressée à l'adresse mentionnée au V du présent arrêté.
VII. - Conformément à l'arrêté d'ouverture de la première session des épreuves dématérialisées, les aménagements délivrés aux étudiants pour la première session sont automatiquement reconduits pour la seconde session.

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Par arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion en date du 18 décembre 2023 :

I. - Les épreuves de la seconde session des épreuves dématérialisées donnant accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2024-2025 sont organisées par les universités ou établissements comprenant une unité de formation et de recherche (UFR) de médecine ou une composante qui assure cette formation au sens de l'article L. 713-4 du code de l'éducation.

II. - Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 21 décembre 2021 modifié relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine, le Centre national de gestion transmet aux UFR, par voie dématérialisée, la liste des candidats participants à la seconde session des épreuves dématérialisées en vue de l'organisation de ces épreuves par les UFR de médecine ou composantes qui assurent cette formation au sens de l'article L. 713-4 du code de l'éducation au plus tard le 20 décembre 2023.

A cette même date, le Centre national de gestion transmet à l'organisme support technique des épreuves la liste de l'ensemble des candidats participants à la seconde session des épreuves dématérialisées.

III. - La seconde session des épreuves dématérialisées est organisée selon le calendrier suivant :

Elle se déroule sur deux plages horaires de trois heures chacune les 16 janvier 2024 de 14 heures à 17 heures et 17 janvier 2024 de 9 heures à 12 heures.

Le 18 janvier 2024 est prévu pour toute reprogrammation qui pourrait s'avérer nécessaire.

Les étudiants participants sont rattachés au centre d'épreuves de la première session des épreuves dématérialisées.

IV. - Les UFR de médecine ou les composantes assurant cette formation au sens de l'article L. 713-4 du code de l'éducation transmettent au jury national les notes des candidats ayant participé à la seconde session au plus tard le 23 janvier 2024.

Lors de la délibération du jury national fixée au 24 janvier 2024, celui-ci établit la liste des candidats admis à participer aux examens cliniques objectifs structurés (ECOS).

Le jury transmet cette liste, par voie dématérialisée et via un lien sécurisé, au Centre national de gestion au plus tard le 25 janvier 2024.

V. - Les candidats n'ayant pas obtenu la note minimale de 14/20 permettant d'évaluer les connaissances dites de rang A sont tenus d'adresser au Centre national de gestion, dans le mois qui suit la délibération du jury, la demande de participer aux épreuves dématérialisées organisées au titre de l'année universitaire suivante. Cette demande doit être effectuée par lettre recommandée et adressée à l'adresse suivante : Centre national de gestion, département autorisations d'exercice-concours-coaching, bureau des concours nationaux (EN), immeuble Le Ponant B, 21, rue Leblanc, 75737 Paris Cedex 15.

VI. - En cas d'empêchement à participer aux épreuves de la seconde session des épreuves dématérialisées pour des raisons de force majeure ou pour une raison médicale dûment justifiées, les candidats sont tenus d'adresser au Centre national de gestion, dans le mois qui suit le déroulement de celles-ci la demande de participer aux épreuves dématérialisées organisées au titre de l'année universitaire suivante. Cette demande accompagnée des pièces justificatives doit être effectuée par lettre recommandée et adressée à l'adresse mentionnée au V du présent arrêté.

VII. - Conformément à l'arrêté d'ouverture de la première session des épreuves dématérialisées, les aménagements délivrés aux étudiants pour la première session sont automatiquement reconduits pour la seconde session.