JORF n°0262 du 13 novembre 2018

ANNEXE VIII
DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

  1. Densités minimales

Tableau 53 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

| TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE | Valeurs guides de
DENSITÉ minimale (2)
(nombre de points/ km2) | | | | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------|-------------------------------|-----| | Classes de masses d'eau souterraine | Nature des écoulements | | | | | Dominante sédimentaire non alluviale (DS) | Libre (s) et captif dissociés |Entièrement libre (EL)|Avec présence de karstification|1/500| | Sans présence de karstification | 1/500 | | | | | Entièrement captif (EC) | 1/3000 | | | | | Libre (s) et captif associés |Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)| 1/3000 | | | |Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)| 1/500 | | | | | Alluvial (A) | 1/500 | | | | | Socle (S) | 1/3500 | | | | | Edifice volcanique (EV) | 1/3500 | | | | | Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP) | 1/3500 | | | | | Système imperméable localement aquifère (IL) | Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système. | | | |

(2) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.


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ANNEXE VIII

DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

1. Densités minimales

Tableau 53 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Valeurs guides de

DENSITÉ minimale (2)

(nombre de points/ km2)

Classes de masses d'eau souterraine

Nature des écoulements

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Libre (s) et captif dissociés

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

1/500

Sans présence de karstification

1/500

Entièrement captif (EC)

1/3000

Libre (s) et captif associés

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)

1/3000

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

1/500

Alluvial (A)

1/500

Socle (S)

1/3500

Edifice volcanique (EV)

1/3500

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

1/3500

Système imperméable localement aquifère (IL)

Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.

(2) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.