JORF n°0296 du 21 décembre 2007

PRODUITS
TITRE Ier
PRODUITS DE LA TARIFICATION

73
Dotations et produits de tarification.

TITRE II
AUTRES PRODUITS RELATIFS À L'EXPLOITATION

70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709).
71
Production stockée (ou de déstockage).
72
Production immobilisée.
74
Subventions d'exploitation et participations.
75
Autres produits de gestion courante.
603
Variations de stocks (crédits).
Rabais, remises et ristournes ( 609, 619, 629).
Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).

TITRE III
PRODUITS FINANCIERS
ET PRODUITS NON ENCAISSABLES

76
Produits financiers.
77
Produits exceptionnels :
dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
79
Transferts de charges.

(*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.


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Version 1

PRODUITS

TITRE Ier

PRODUITS DE LA TARIFICATION

73

Dotations et produits de tarification.

TITRE II

AUTRES PRODUITS RELATIFS À L'EXPLOITATION

70

Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709).

71

Production stockée (ou de déstockage).

72

Production immobilisée.

74

Subventions d'exploitation et participations.

75

Autres produits de gestion courante.

603

Variations de stocks (crédits).

Rabais, remises et ristournes ( 609, 619, 629).

Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).

TITRE III

PRODUITS FINANCIERS

ET PRODUITS NON ENCAISSABLES

76

Produits financiers.

77

Produits exceptionnels :

dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;

dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).

78

Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.

79

Transferts de charges.

(*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.