PRODUITS
TITRE Ier
PRODUITS RELATIFS À L'ACTIVITÉ D'ENSEIGNEMENT

7061
Droits d'inscription des élèves.
7063
Remboursement de frais de formation.
7471
Subventions d'exploitation versées par le conseil régional.

TITRE II
AUTRES PRODUITS

70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709).
71
Production stockée (ou déstockage).
72
Production immobilisée.
74
Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471).
75
Autres produits de gestion courante.
76
Produits financiers.
77
Produits exceptionnels :
dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
79
Transferts de charges.
603
Variations de stocks (crédits).
Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).
Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).

(*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.