JORF n°0275 du 27 novembre 2022

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Nomination des membres du Conseil national de la transition écologique

Résumé Un décret du 17 novembre 2022 nomme les membres d'un conseil environnemental, avec des changements de personnes.

Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 17 novembre 2022, sont nommés membres du Conseil national de la transition écologique :

Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement
Au titre des Amis de la Terre

Titulaire : M. Khaled Gaiji, en remplacement de M. Florent Compain.
Suppléant : M. Louis Cofflard (renouvellement de mandat).
Suppléante : Mme Martine Laplante (renouvellement de mandat).

Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés
Au titre de la Confédération générale du travail

Titulaire : Mme Fabienne Rouchy (renouvellement de mandat).
Titulaire : M. Hervé Gomet, en remplacement de M. Frédéric Le Merrer.
Suppléante : Mme Véronique Martin (renouvellement de mandat).
Suppléant : M. Jean-Philippe Gasparotto (renouvellement de mandat).
Suppléant : M. Xavier Nesa, en remplacement de M. Francis Combrouze.
Suppléant : M. Sébastien Hesse (renouvellement de mandat).

Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens

Titulaire : M. Franck Don, en remplacement de M. Denis Lavat.
Suppléant : M. Denis Lavat.

Au sein du collège représentant les membres associés
Au titre de l'UFC Que choisir

Titulaire : M. Alain Bazot (renouvellement de mandat).
Suppléante : Mme Lucile Buisson, en remplacement de M. Antoine Autier.
Suppléant : M. Michel Debiais (renouvellement de mandat).

Au titre de la Fédération nationale des chasseurs

Titulaire : M. Willy Schraen (renouvellement de mandat).
Suppléant : M. Jean-Michel Dapvril, en remplacement de M. Alain Durand.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 17 novembre 2022, sont nommés membres du Conseil national de la transition écologique :

Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement

Au titre des Amis de la Terre

Titulaire : M. Khaled Gaiji, en remplacement de M. Florent Compain.

Suppléant : M. Louis Cofflard (renouvellement de mandat).

Suppléante : Mme Martine Laplante (renouvellement de mandat).

Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés

Au titre de la Confédération générale du travail

Titulaire : Mme Fabienne Rouchy (renouvellement de mandat).

Titulaire : M. Hervé Gomet, en remplacement de M. Frédéric Le Merrer.

Suppléante : Mme Véronique Martin (renouvellement de mandat).

Suppléant : M. Jean-Philippe Gasparotto (renouvellement de mandat).

Suppléant : M. Xavier Nesa, en remplacement de M. Francis Combrouze.

Suppléant : M. Sébastien Hesse (renouvellement de mandat).

Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens

Titulaire : M. Franck Don, en remplacement de M. Denis Lavat.

Suppléant : M. Denis Lavat.

Au sein du collège représentant les membres associés

Au titre de l'UFC Que choisir

Titulaire : M. Alain Bazot (renouvellement de mandat).

Suppléante : Mme Lucile Buisson, en remplacement de M. Antoine Autier.

Suppléant : M. Michel Debiais (renouvellement de mandat).

Au titre de la Fédération nationale des chasseurs

Titulaire : M. Willy Schraen (renouvellement de mandat).

Suppléant : M. Jean-Michel Dapvril, en remplacement de M. Alain Durand.