Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination d'un membre du conseil d'administration du CEREMA
Résumé M. APPERT remplace Mme ANDRIVON au conseil d'administration du CEREMA.
Par arrêté de la ministre de la transition écologique en date du 17 novembre 2021, est nommé membre du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) :
En qualité de représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé des transports :
- titulaire : M. APPERT (Pierre-Yves) en remplacement de Mme ANDRIVON (Isabelle).
1 version