JORF n°0120 du 25 mai 2016

[INB 148-1] L'activité des effluents radioactifs rejetés à l'atmosphère par la cheminée, sous forme de gaz ou d'aérosols, n'excède pas les limites mensuelles et annuelles suivantes :

| PARAMÈTRES |ACTIVITÉ MENSUELLE REJETÉE
(GBq/mois)|ACTIVITÉ ANNUELLE REJETÉE
(GBq/an)| |------------------------------|---------------------------------------------|------------------------------------------| | Gaz rares | 14 000 | 90 000 (1) | | Carbone 14 | 150 | 150 | | Tritium | 800 | 2 100 (2) | | Iodes | 8,8.10-3 | 0,04 | | Emetteurs alpha | 3,33.10-3 | 0,007 (3) | |Autres émetteurs bêta et gamma| 0,167 | 0,32 (4) |

(1) Pour les années où l'installation traite au moins 20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 100 000 GBq/an.
(2) Pour les années où l'installation traite au moins 20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 2 500 GBq/an.
(3) Pour les années où l'installation traite au moins20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 0,01 GBq/an.
(4) Pour les années où l'installation traite au moins 20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 0,5 GBq/an.


Historique des versions

Version 1

[INB 148-1] L'activité des effluents radioactifs rejetés à l'atmosphère par la cheminée, sous forme de gaz ou d'aérosols, n'excède pas les limites mensuelles et annuelles suivantes :

PARAMÈTRES

ACTIVITÉ MENSUELLE REJETÉE

(GBq/mois)

ACTIVITÉ ANNUELLE REJETÉE

(GBq/an)

Gaz rares

14 000

90 000 (1)

Carbone 14

150

150

Tritium

800

2 100 (2)

Iodes

8,8.10-3

0,04

Emetteurs alpha

3,33.10-3

0,007 (3)

Autres émetteurs bêta et gamma

0,167

0,32 (4)

(1) Pour les années où l'installation traite au moins 20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 100 000 GBq/an.

(2) Pour les années où l'installation traite au moins 20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 2 500 GBq/an.

(3) Pour les années où l'installation traite au moins20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 0,01 GBq/an.

(4) Pour les années où l'installation traite au moins 20 kg de combustible de type RNR, cette limite est portée à 0,5 GBq/an.