JORF n°140 du 19 juin 1999

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 15 décembre 1997 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3. - La direction de la recherche, outre les conseillers scientifiques du directeur, le conseil des directeurs de programmes et la mission scientifique universitaire, comprend :

« A. - La sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales ;

« B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées ;

« C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche. »


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 15 décembre 1997 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3. - La direction de la recherche, outre les conseillers scientifiques du directeur, le conseil des directeurs de programmes et la mission scientifique universitaire, comprend :

« A. - La sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales ;

« B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées ;

« C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche. »