Art. 9. - Est supprimée de l'article 4 de l'arrêté du 28 mai 1996 susvisé la variété de soja Maple Glen, inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste A) dont les semences peuvent être commercialisées en France, par l'arrêté du 1er juillet 1991 ; cette variété reste inscrite au Catalogue officiel dans les conditions prévues ci-dessous :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 160 du 12/07/1998 page 10805 à 10806

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