JORF n°0172 du 25 juillet 2008

Arrêté du 17 juillet 2008

La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2005 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de handball ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de handball du 18 décembre 2007 ;

Vu la proposition de la Fédération française de handball du 9 avril 2008 ;

Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date des 30 avril et 5 juin 2008,

Arrête :

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, à compter du 1er août 2008, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association US AM Nîmes Gard (M) ;
Association Cercle Dijon Bourgogne handball (F) ;
Association Entente sportive bisontine féminine (F) ;
Association Handball cercle de Nîmes (F) ;
Association Issy-les-Moulineaux handball (F) ;
Association Angoulême Charente handball (F) ;
Association Sélestat Handball SC (M) ;
Association Dunkerque handball grand littoral (M) ;
Association Istres ouest Provence handball (M) ;
Association Union sportive d'Ivry handball (M) ;
Association Saint-Raphaël Var handball (M) ;
Association CJF Fleury Loiret handball (F) ;
Association Havre athletic club (F) ;
EUSRL Montpellier agglomération handball (M).

Article 2

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 juillet 2008.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent