JORF n°0047 du 25 février 2020

ANNEXE
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2020

Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont consultables sur le site du CNIS (www.cnis.fr).

  1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires
    1.A. Enquêtes d'initiative nationale

| Démographie et questions sociales |Périodicité|Producteur (*)| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------|---------------| | Enquête nationale sur les pratiques physiques et sportives (ENPPS) |Ponctuelle | Injep | |Conditions de vie
Enquête « Histoire de vie et patrimoine » - 2020
(anciennement dénommée « Enquête Patrimoine »)| Triennale | Insee |

(*) Voir liste des producteurs.


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Version 1

ANNEXE

PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2020

Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont consultables sur le site du CNIS (www.cnis.fr).

1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires

1.A. Enquêtes d'initiative nationale

Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteur (*)

Enquête nationale sur les pratiques physiques et sportives (ENPPS)

Ponctuelle

Injep

Conditions de vie

Enquête « Histoire de vie et patrimoine » - 2020

(anciennement dénommée « Enquête Patrimoine »)

Triennale

Insee

(*) Voir liste des producteurs.