JORF n°0045 du 23 février 2011

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », la rubrique : « Société Advanced Neuromodulation Systems (ANS) France » est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société Saint Jude Medical France SAS (ST JUDE) | | | | | | La prise en charge est assurée pour les patients atteints de :
― douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;
― une lésion nerveuse périphérique, posttraumatique ou postchirurgicale ;
― une amputation (algo-hallucinose) ;
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexes, causalgies périphériques) ;
― douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV. | | |Le patient doit bénéficier d'une garantie ayant une durée au moins égale à la longévité minimale estimée du stimulateur.
La prise en charge médicale multidisciplinaire est assurée :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication ;
― l'évaluation des résultats de la stimulation test et le suivi postimplantation du système par une personne différente, formée à ce type de geste.
La validation de l'indication implique :
― une évaluation des différents facteurs psychosomatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ;
― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de 10 jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
Un suivi à long terme doit être fait dans le cadre d'une consultation douleur permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur.| |3477300| Neurostimulateur médullaire, système complet + accessoires, ST JUDE, GENESIS.
Le système complet : stimulateur avec l'ensemble de ses accessoires (extension, générateur d'impulsion...) GENESIS pour primo-implantation.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011. | |3433834| Neurostimulateur médullaire, l'électrode, ST JUDE, GENESIS.
Electrode percutanée ou chirurgicale, quadripolaire ou octopolaire.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011. | |3472320| Neurostimulateur médullaire, renouvellement, ST JUDE, GENESIS.
Le stimulateur, générateur d'impulsion GENESIS en cas de renouvellement.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », la rubrique : « Société Advanced Neuromodulation Systems (ANS) France » est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société Saint Jude Medical France SAS (ST JUDE)

La prise en charge est assurée pour les patients atteints de :

― douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :

― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;

― une lésion nerveuse périphérique, posttraumatique ou postchirurgicale ;

― une amputation (algo-hallucinose) ;

― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexes, causalgies périphériques) ;

― douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV.

Le patient doit bénéficier d'une garantie ayant une durée au moins égale à la longévité minimale estimée du stimulateur.

La prise en charge médicale multidisciplinaire est assurée :

― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication ;

― l'évaluation des résultats de la stimulation test et le suivi postimplantation du système par une personne différente, formée à ce type de geste.

La validation de l'indication implique :

― une évaluation des différents facteurs psychosomatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;

― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;

― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ;

― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de 10 jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.

Un suivi à long terme doit être fait dans le cadre d'une consultation douleur permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur.

3477300

Neurostimulateur médullaire, système complet + accessoires, ST JUDE, GENESIS.

Le système complet : stimulateur avec l'ensemble de ses accessoires (extension, générateur d'impulsion...) GENESIS pour primo-implantation.

Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011.

3433834

Neurostimulateur médullaire, l'électrode, ST JUDE, GENESIS.

Electrode percutanée ou chirurgicale, quadripolaire ou octopolaire.

Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011.

3472320

Neurostimulateur médullaire, renouvellement, ST JUDE, GENESIS.

Le stimulateur, générateur d'impulsion GENESIS en cas de renouvellement.

Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011.