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Arrêté du 16 septembre 2016

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 5 septembre 2016,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 8 « Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte », les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE UCD DÉNOMINATION
CABOMETYX 20 mg, comprimé pelliculé IPSEN PHARMA 9420005 CABOMETYX 20MG CPR
CABOMETYX 40 mg, comprimé pelliculé IPSEN PHARMA 9420011 CABOMETYX 40MG CPR
CABOMETYX 60 mg, comprimé pelliculé IPSEN PHARMA 9420028 CABOMETYX 60MG CPR

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 16 septembre 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 16 septembre 2016
Article 1
Article 2