JORF n°0270 du 22 novembre 2023

Article 1

Article 1

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Radiation d'une spécialité pharmaceutique de la liste des médicaments agréés

Résumé Un médicament est retiré de la liste des médicaments approuvés, et cela prendra effet dans 45 jours.

La spécialité pharmaceutique mentionnée en annexe est radiée de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques et divers services publics mentionnée à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique. Cette radiation prend effet à l'expiration d'une période de 45 jours suivant la date de publication du présent arrêté.


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Version 1

La spécialité pharmaceutique mentionnée en annexe est radiée de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques et divers services publics mentionnée à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique. Cette radiation prend effet à l'expiration d'une période de 45 jours suivant la date de publication du présent arrêté.