JORF n°0256 du 4 novembre 2023

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Nomination de M. Philippe Joly à la commission professionnelle consultative « Sport et animation »

Résumé M. Philippe Joly remplace M. Arnaud Lacourt en tant que représentant de l'État à la commission « Sport et animation ».

Par arrêté de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 16 octobre 2023, l'arrêté du 4 novembre 2019 modifié portant nomination à la commission professionnelle consultative « Sport et animation » est modifié ainsi qu'il suit :
Est nommé membre de la commission professionnelle consultative « Sport et animation », au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du 13 septembre 2019 instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat, en qualité de représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale, sur proposition de la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) :
M. Philippe JOLY titulaire, en remplacement de M. Arnaud LACOURT.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 16 octobre 2023, l'arrêté du 4 novembre 2019 modifié portant nomination à la commission professionnelle consultative « Sport et animation » est modifié ainsi qu'il suit :

Est nommé membre de la commission professionnelle consultative « Sport et animation », au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du 13 septembre 2019 instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat, en qualité de représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale, sur proposition de la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) :

M. Philippe JOLY titulaire, en remplacement de M. Arnaud LACOURT.