JORF n°265 du 14 novembre 1992
Arrêté du 16 octobre 1992
Par arrêté du ministre des affaires sociales et de l'intégration en date du 16 octobre 1992, M. Bouygues (Michel), directeur d'établissement social et médico-social, directeur de 2e classe du foyer départemental de l'enfance d'Onet-le-Château (Aveyron), est muté à sa demande à l'institut médico-éducatif de Saint-Flour (Cantal).
Cette nomination prend effet à la date d'installation de l'intéressé dans ses fonctions.