Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 octobre 1991, M.

Raguin (Gérard) est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers, au titre des industries houillères, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Vincent (Maurice).

M. RAGUIN GERARD EST NOMME AU COMITE DE BASSIN ARTOIS-PICARDIE POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DES INDUSTRIES HOUILLERES,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. VINCENT (MAURICE).