JORF n°0033 du 9 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'Hélène Sabaton comme membre suppléant de la commission Seine-Escaut

Résumé Hélène Sabaton remplace Jonathan Maccioni à la commission Seine-Escaut.

Par arrêté de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères en date du 16 novembre 2023, Mme Hélène SABATON, secrétaire des affaires étrangères, est nommée membre suppléant de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut, en qualité de représentante du ministre des affaires étrangères, en remplacement de M. Jonathan MACCIONI, appelé à d'autres fonctions.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères en date du 16 novembre 2023, Mme Hélène SABATON, secrétaire des affaires étrangères, est nommée membre suppléant de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut, en qualité de représentante du ministre des affaires étrangères, en remplacement de M. Jonathan MACCIONI, appelé à d'autres fonctions.