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Article 1

Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables

JORF n°0270 du 22 novembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des médicaments remboursables par la sécurité sociale

Résumé De nouveaux médicaments sont remboursés par la sécurité sociale.

ANNEXE
(9 inscriptions)

  1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 540 3 5|ZEJULA 100 mg (niraparib), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (B/56) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)| |34009 302 540 4 2|ZEJULA 100 mg (niraparib), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (B/84) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)|

  1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 655 4 3| ARTIREM 0,0025 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires GUERBET) | |34009 302 706 0 8| MACROGOL 4000 ZYDUS 10 g, poudre pour solution buvable en sachet (Papier/Aluminium/PE) B/20 (laboratoires ZYDUS FRANCE) | |34009 302 705 9 2| MACROGOL 4000 ZYDUS 4 g, poudre pour solution buvable en sachet (Papier/Aluminium/PE) B/20 (laboratoires ZYDUS FRANCE) | |34009 302 487 5 1| OKEDI 100 mg (rispéridone), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, 1 seringue préremplie de poudre + 1 seringue préremplie de solvant + 2 aiguilles (laboratoires ROVI) | |34009 302 487 4 4| OKEDI 75 mg (rispéridone), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, 1 seringue préremplie de poudre + 1 seringue préremplie de solvant + 2 aiguilles (laboratoires ROVI) | |34009 302 623 8 2| PROHANCE 0,5 mmol/ml (gadotéridol), solution injectable, 50 ml en flacon (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE) | |34009 302 623 9 9|PROHANCE 0,5 mmol/ml (gadotéridol), solution injectable, 50 ml en flacon avec nécessaire d'administration (seringues pour injecteur automatique, raccord, perforateurs et cathéter sécurisé 20 G) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)|

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Version 1

ANNEXE

(9 inscriptions)

1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 302 540 3 5

ZEJULA 100 mg (niraparib), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (B/56) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

34009 302 540 4 2

ZEJULA 100 mg (niraparib), comprimés pelliculés en plaquette thermoformée (B/84) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

2. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 302 655 4 3

ARTIREM 0,0025 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires GUERBET)

34009 302 706 0 8

MACROGOL 4000 ZYDUS 10 g, poudre pour solution buvable en sachet (Papier/Aluminium/PE) B/20 (laboratoires ZYDUS FRANCE)

34009 302 705 9 2

MACROGOL 4000 ZYDUS 4 g, poudre pour solution buvable en sachet (Papier/Aluminium/PE) B/20 (laboratoires ZYDUS FRANCE)

34009 302 487 5 1

OKEDI 100 mg (rispéridone), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, 1 seringue préremplie de poudre + 1 seringue préremplie de solvant + 2 aiguilles (laboratoires ROVI)

34009 302 487 4 4

OKEDI 75 mg (rispéridone), poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, 1 seringue préremplie de poudre + 1 seringue préremplie de solvant + 2 aiguilles (laboratoires ROVI)

34009 302 623 8 2

PROHANCE 0,5 mmol/ml (gadotéridol), solution injectable, 50 ml en flacon (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

34009 302 623 9 9

PROHANCE 0,5 mmol/ml (gadotéridol), solution injectable, 50 ml en flacon avec nécessaire d'administration (seringues pour injecteur automatique, raccord, perforateurs et cathéter sécurisé 20 G) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)