JORF n°272 du 24 novembre 1999

Art. 1er. - a) Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant ainsi que ses sels et ses esters :

Liste I

Carprofène.

b) Est classé sur la liste II des substances vénéneuses le produit suivant ainsi que ses sels et ses esters :

Liste II

Epsiprantel.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - a) Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant ainsi que ses sels et ses esters :

Liste I

Carprofène.

b) Est classé sur la liste II des substances vénéneuses le produit suivant ainsi que ses sels et ses esters :

Liste II

Epsiprantel.